DECIDED NOT TO INCLUDE - traduction en Français

• a décidé de ne pas inclure
• a décidé de ne pas inscrire
• a décidé de ne pas incorporer
• ont décidé de ne pas inclure
• a renoncé à inclure

Exemples d'utilisation de Decided not to include en Anglais et leurs traductions en Français

It decided not to include provisions of the Espoo Convention into the UNECE infrastructure agreements,
Il a décidé de ne pas incorporer les dispositions de la Convention d'Espoo dans les accords de la CEE relatifs aux infrastructures,

The Committee, at its seventh session, decided not to include the review of adequacy of commitments in the list of priorities for Working Group I at the eighth session A/AC.237/31, para. 49.
Le Comité, à sa septième session, a décidé de ne pas inscrire sur la liste des priorités du Groupe de travail I à la huitième session la question de l'examen visant à déterminer si les engagements sont adéquats A/AC.237/31, par. 49.

The Specialized Section decided not to include lambs lettuce into the group Standard for Leafy Vegetables,
La Section spécialisée a décidé de ne pas inclure la mâche dans la norme par groupe pour les légumes à feuilles

The Committee therefore decided not to include an indicator related to maternal mortality at this time
Par conséquent, le Comité a décidé de ne pas inclure un indicateur de la mortalité maternelle à ce stade,

At its thirty-third session, the Commission decided not to include any language specific to consumer debtors in article 17 on the understanding that it may have to reconsider the matter.
À sa trente-troisième session, la Commission a décidé de ne pas inclure à l'article 17 de libellé se rapportant spécifiquement aux débiteurs consommateurs étant entendu qu'elle devrait peut-être réexaminer cette question.

Evidence that employer decided not to include residence restriction to promote greater number of applications
Il a été démontré que l'employeur a décidé de ne pas inclure l'exigence de résidence afin de favoriser un

In addition, the Board decided not to include losses where they were duplicative of losses already included by the claimants in other parts of their claims.
Par ailleurs, le Conseil a décidé de ne pas inclure les pertes qui font doublons avec des pertes déjà formulées par les requérants dans d'autres parties de leur réclamation;

TIRExB decided not to include national competent authorities in the list of addressees.
la Commission a décidé de ne pas inclure les autorités nationales compétentes dans la liste des destinataires.

The fact that the Commission had decided not to include a list of hazardous activities was considered positively by some delegations; any such list would,
Le fait que la Commission ait décidé de ne pas inclure une liste d'activités dangereuses a été considéré de manière positive par certaines délégations;

It had decided not to include specific provisions on treaty-based arbitration in the Rules but to leave them to be
Il a décidé de ne pas inclure de dispositions particulières concernant l'arbitrage fondé sur des traités dans le corps du Règlement lui-même,

The Code Commission had, however, decided not to include a specific recommendation on the optimal duration of colostrum feeding because of the absence of scientific consensus on this point.
En l'absence de consensus scientifique, la Commission du Code a décidé de ne pas inclure de recommandation spécifique sur la durée optimale de distribution du colostrum.

the Sub-Committee decided not to include a list of generic
le Sous-Comité a décidé de ne pas introduire de liste de rubriques génériques

It was decided not to include the criterion“minimum sugar content” and“minimum sugar/acid ratio” in the revision of the standard
Il a été décidé de ne pas incorporer le critère de la"teneur minimale en sucre" et celui du"rapport minimal sucre/acide" dans

therefore it was decided not to include their perspective in the analysis of stakeholder satisfaction.
donc il a été décidé de ne pas inclure leur point de vue dans l'analyse de la satisfaction des intervenants.

it was decided not to include intangible cultural heritage expressions under the scope of the 1972 Convention.
il fut décidé de ne pas inscrire les expressions du patrimoine culturel immatériel dans le champ de la Convention de 1972.

the Working Group decided that there was insufficient information to pursue their consideration any further and decided not to include the cases in its files.
n'y avait pas d'informations suffisantes justifiant que leur examen soit poursuivi, et il a décidé de ne pas inclure ces cas dans ses dossiers.

the TIRExB decided not to include Article 46 into its discussion,
la TIRExB a décidé de ne pas inclure l'article 46 dans la discussion,

The Chairperson-Rapporteur decided not to include in annex I the alternative language for article 13. Nevertheless, in the interest of transparency
Le PrésidentRapporteur a décidé de ne pas incorporer la variante proposée pour l'article 13 dans l'annexe I. Il a toutefois décidé

the CITES Nomenclature Committee decided not to include the splitting of this taxon into two species.
le Comité de la nomenclature de la CITES a décidé de ne pas inclure la division de ce taxon en deux espèces.

However, the Commission decided not to include a draft provision corresponding to article 65, paragraph 4, of the Vienna Convention,
En revanche, la Commission a renoncé à inclure dans son projet une disposition correspondant au paragraphe 4 de l'article 65 de la Convention de Vienne qui prescrit