NOT TO INCLUDE - traduction en Français

• ne pas inclure
• ne pas inscrire
• ne pas incorporer
• ne pas insérer
• ne pas reprendre
• ne pas intégrer
• ne s'étendant pas
• ne pas prévoir

Exemples d'utilisation de Not to include en Anglais et leurs traductions en Français

Support was expressed for the Commission's approach not to include an illustrative list of criteria on the basis of which discrimination was prohibited.
Certains ont estimé que la Commission avait eu raison de ne pas y faire figurer une liste indicative des critères sur la base desquels la discrimination était interdite.

a decision was taken by the Chairman not to include any reference to her interventions.
le Président-Rapporteur a décidé de ne pas y faire référence.

whether the Conference could reach a basis for agreement, so that it might be advisable not to include it.
la Conférence puisse parvenir à un accord de sorte qu'il pourrait être bon de l'exclure.

The CCNR proposal concerning safety signs on board vessels appears not to include all safety signs.
La proposition de la CCNR relative à la signalisation de la sécurité à bord des bateaux ne couvre pas tout l'éventail des signaux de sécurité.

Some States may wish not to include the reference to GA Resolution 3314 contained in Article 8 bis(2), as their legislative standards may
Certains États peuvent souhaiter ne pas inclure la référence à la résolution 3314 de l'Assemblé Générale visée au paragraphe 2 de l'article 8 bis

If the General Assembly decides not to include the sessions of the COP
Si l'Assemblée générale décidait de ne pas inscrire les sessions de la Conférence des Parties

Not to include medical diagnosis information in the disability certifi cates they are required to issue for the applicants to be enrolled in unemployment lists and/
Soins de santé ne pas inclure d'informations relatives au diagnostic médical sur les certi& 29; cats d'incapacité de travail délivrés à des personnes devant s'inscrire au chômage

It decided not to include provisions of the Espoo Convention into the UNECE infrastructure agreements,
Il a décidé de ne pas incorporer les dispositions de la Convention d'Espoo dans les accords de la CEE relatifs aux infrastructures,

The Specialized Section decided not to include lambs lettuce into the group Standard for Leafy Vegetables,
La Section spécialisée a décidé de ne pas inclure la mâche dans la norme par groupe pour les légumes à feuilles

If the General Assembly decides not to include the sessions of the UNCCD COP
Si l'Assemblée générale décidait de ne pas inscrire les sessions de la Conférence des Parties

In most national laws a choice-of-Iaw clause is interpreted as not to include the application of the rules of private international law of the chosen national law
Dans la plupart des législations nationales, une clause désignant la loi applicable est interprétée comme ne s'étendant pas à l'application des règles de droit international privé de la loi nationale choisie,

May I take it that it is the wish of the General Assembly to approve the recommendation of the General Committee not to include item 165 of the draft agenda in the agenda of the current session?
Puis-je considérer que l'Assemblée générale souhaite approuver la recommandation du Bureau de ne pas inscrire à l'ordre du jour de la présente session le point 165 du projet d'ordre du jour?

It was decided not to include the criterion“minimum sugar content” and“minimum sugar/acid ratio” in the revision of the standard
Il a été décidé de ne pas incorporer le critère de la"teneur minimale en sucre" et celui du"rapport minimal sucre/acide" dans

according to the commentary this is no reason not to include such a well-established rule in the draft articles. Ibid., paras.(15)-17.
selon le commentaire ce n'est pas une raison pour ne pas inclure une règle aussi bien établie dans le projet d'articles Ibid., par. 15 à 17.

the Sub-Committee decided not to include a list of generic
le Sous-Comité a décidé de ne pas introduire de liste de rubriques génériques

If the General Assembly decides not to include the sessions of the COP to the UNCCD COP in its regular budget calendar of meetings,
Si l'Assemblée générale décidait de ne pas inscrire les sessions de la Conférence des Parties au calendrier des réunions financées par le budget ordinaire de l'ONU,

He suggested that care should be taken by the Committee not to include in its revision of the Commentary on article 5 statements so drastic that they could easily be rejected by domestic courts.
Il a indiqué que le Comité devrait veiller à ne pas incorporer dans la nouvelle version du commentaire sur l'article 5 d'éléments si extrêmes qu'ils pourraient aisément être rejetés par les tribunaux nationaux.

In many legal systems, a choice-of-law clause is interpreted as not to include the application of the rules of private international law of the chosen legal system
Dans de nombreux systèmes juridiques, une clause désignant la loi applicable est interprétée comme ne s'étendant pas à l'application des règles de droit international privé du système juridique choisi,

the Labour Party's decision not to include the industry in its plans for future nationalisation.
la décision du Labour Party de ne pas inclure l'industrie dans ses plans de nationalisations futures.

In the event that the General Assembly decides not to include the needs of the UNFCCC in its regular budget for the biennium 2000-2001, the Parties would have
Dans l'éventualité où l'Assemblée générale déciderait de ne pas inscrire au budget ordinaire de l'ONU pour l'exercice biennal 2000-2001 les services de conférence nécessaires à la Convention,