SUBMITTED TO THE WORKING GROUP - traduction en Français

• soumis au groupe de travail
• présentés au groupe de travail
• présentés au groupe
• communiquées au groupe de travail
• transmise au groupe de travail
• soumises au groupe de travail
• présenté au groupe de travail
• soumise au groupe de travail
• présentées au groupe de travail
• présentée au groupe de travail
• communiqués au groupe de travail

Exemples d'utilisation de Submitted to the working group en Anglais et leurs traductions en Français

should be identified and proposals for solutions submitted to the Working Group.
des propositions relatives à des solutions devraient être soumises au Groupe de travail.

The following case was submitted to the Working Group on Arbitrary Detention in the following terms:
Le cas ci-dessous a été soumis au Groupe de travail sur la détention arbitraire dans les termes suivants:

The deprivation of liberty imposed on Mr. Topchubek Turgunaliev, as apparent from the information submitted to the Working Group, is not of an arbitrary nature in terms of the Group's methods of work..
Il ressort des informations communiquées au Groupe de travail que la mesure de privation de liberté dont M. Topchubek Turgunaliev a fait l'objet n'a pas, au regard des méthodes de travail du Groupe, un caractère arbitraire.

new types of streamer line should be accompanied by detailed research plans and submitted to the Working Group for comment in advance of the proposed field study.
de banderoles existantes ou nouvelles devront être accompagnées de plans de recherche détaillés et soumis au groupe de travail avant que ne soit mise en œuvre l'étude sur le terrain proposée.

The final draft is then submitted to the Working Group of the Parties(early March 2013)
La version finale est ensuite transmise au Groupe de travail des Parties à la Convention(début mars 2013),

III of the categories applicable to the consideration of the cases submitted to the Working Group.
III des catégories applicables à l'examen des affaires soumises au Groupe de travail.

The discussion on article 16 was based on the document for discussion on this article submitted to the working group through the Chairperson-Rapporteur in 1999
L'examen de l'article 16 était fondé sur le document de travail relatif à cet article présenté au groupe de travail par le biais du PrésidentRapporteur en 1999

The Task Force also agreed on the preparation of the executive summary of the report to be submitted to the Working Group on Effects at its eighteenth session in August 1999 see document EB. AIR/WG.1/1999/11.
L'Équipe spéciale est également convenue de la rédaction d'un résumé analytique de ce rapport qui serait présenté au Groupe de travail des effets à sa dix-huitième session, en août 1999 voir le document EB. AIR/WG.1/1999/11.

The question submitted to the Working Group on Arbitrary Detention concerns a citizen of the Central African Republic who arrived in Switzerland on 14 August 2005,
La question soumise au Groupe de travail sur la détention arbitraire concerne un citoyen centrafricain arrivé en Suisse le 14 août 2005, ayant demandé l'asile

Information was submitted to the Working Group on the mechanisms in Europe for the promotion
Des informations ont été présentées au Groupe de travail sur les mécanismes existant en Europe pour la promotion

the Chairman made an introductory statement and submitted to the Working Group the Chairman's working paper contained in the annex to the report of the Commission. 6/.
le Président a fait une déclaration liminaire et présenté au Groupe de travail I le document de travail figurant dans l'annexe au rapport de la Commission6.

who soon after the communication was submitted to the Working Group in December 2004,
la communication eut été soumise au Groupe de travail en décembre 2004,

In response to a position paper submitted to the Working Group by the European Union,
En réponse à une note de position présentée au Groupe de travail par l'Union européenne,

The information submitted to the Working Group during the period of its mandate,
Les informations présentées au Groupe de travail, au cours de son mandat,

IMADR had also submitted to the Working Group a draft reference manual on trafficking in women in Asia, containing information
Le MIDRA a présenté au Groupe de travail un projet de manuel de référence sur la traite des femmes en Asie qui contient des informations

that was submitted to the Working Group at its thirty-ninth session,
qui a été soumise au Groupe de travail à sa trente-neuvième session,

guidelines for their use would be submitted to the Working Group on Environmental Monitoring for endorsement
des directives concernant leur utilisation serait présentée au Groupe de travail sur la surveillance de l'environnement pour adoption

First, in future, papers submitted to the Working Group must indicate on their cover page which agenda item they are intended to address,
Tout d'abord, les communications présentées au Groupe de travail devront à l'avenir indiquer sur la page de couverture la question de l'ordre du jour à laquelle elles se rapportent

According to the information submitted to the Working Group,'Abla Sa'adat was released on 7 March 2003;
Selon les renseignements communiqués au Groupe de travail,'Abla Sa'adat a été libérée le 7 mars 2003;

was submitted to the Working Group on Minorities for discussion in 1998
a été présenté au Groupe de travail sur les minorités pour examen en 1998