TEXT IS SUBMITTED - traduction en Français

• texte est soumis

Exemples d'utilisation de Text is submitted en Anglais et leurs traductions en Français

a draft text was submitted to the full Transitional National Assembly,
un projet de texte a été présenté à l'Assemblée nationale de transition réunie au complet,

Nevertheless, we cannot fail to express our regret that the text was submitted to the General Assembly for consideration without a review or substantial
Cependant, nous ne pouvons que déplorer le fait que le texte ait été soumis à l'Assemblée générale pour examen sans avoir été révisé

In particular, an early blueprint of this text was submitted for discussion at a working meeting held in June 2004 which was open to all relevant officials of the Unit's participating organizations,
En particulier, une première ébauche du texte a été soumise à une réunion de travail tenue en juin 2004, qui était ouverte à tous les hauts fonctionnaires concernés des organismes participant

The Working Group made minor modifications to the principles proposed by the ad hoc Group as shown in Appendix C and recommended this text be submitted to the Terrestrial Code Commission with a view to circulating it to Member Countries for comments.
Le Groupe de travail a apporté certaines modifications mineures aux principes proposés par le Groupe ad hoc(voir annexe C) et a recommandé que ce texte soit soumis à la Commission du Code terrestre en vue d'être diffusé aux Pays membres pour commentaires.

World Freedom from Rinderpest', which recommended that the Code Commission complete the necessary revisions to the relevant chapters of the Terrestrial Code and that these texts be submitted to the Assembly for consideration at the 81st General Session.
les Commissions spécialisées de l'OIE compétentes dans ce domaine parachèvent les révisions requises aux chapitres concernés du Code terrestre et que ces textes soient soumis à l'examen de l'Assemblée, à l'occasion de la 81e Session générale de l'OIE.

a draft text was submitted to the Government in early September 1999,
un projet de texte a été soumis au Gouvernement au début de septembre 1999,

This text was submitted to the Hlll Secretariat,
Ce texte a été soumis au Secrétariat d'HIII,

From the period when the Fifth Periodic Report was defended to the point when this text was submitted, qualitative changes were made at the systemic level of legislation harmonisation with the EU acquis
Dans l'intervalle de temps séparant l'examen du cinquième rapport périodique de la soumission du présent texte, des changements qualitatifs d'ordre systémique ont été apportés au processus d'harmonisation de la législation interne avec l'acquis communautaire

This text is submitted to the Working Party for approval as a revised Standard for Cucumbers.
Le présent texte est soumis au Groupe de travail pour approbation en tant que norme révisée pour les concombres.

This text is submitted to the Working Party for approval as a new Standard for Dried Peaches.
Le présent texte est soumis au Groupe de travail pour approbation en tant que nouvelle norme pour les pêches séchées.

This text is submitted to the Working Party for adoption as a revised Standard for Dried Apples.
Le présent texte est soumis au Groupe de travail pour adoption en tant que norme révisée pour les pommes séchées.

This text is submitted to the Working Party for approval as a new Standard for Caprine Meat.
Le présent texte est soumis au Groupe de travail pour approbation en tant que nouvelle norme pour la viande caprine.

This text is submitted to the Working Party for approval as a revised Standard for Seed Potatoes.
Ce texte est soumis à l'approbation du groupe de travail en tant que la norme CEE-ONU révisée pour les plants de pomme de terre.

This text is submitted to the Working Party for adoption as a Recommendation for a 1-year trial period.
Le présent texte est soumis au Groupe de travail pour adoption en tant que recommandation pour une période d'essai d'un an.

This text is submitted to the Working Party for approval as a new Standard for Edible Meat Co-Products.
Le présent texte est soumis au Groupe de travail pour approbation en tant que nouvelle norme pour les abats.

This text is submitted to the Working Party for approval as a new UNECE Standard for Inshell Almonds.
Le présent texte est soumis au Groupe de travail pour approbation en tant que nouvelle norme CEE-ONU pour les amandes en coque.

This text is submitted by the Specialized Section to the Working Party for adoption as a new standard.
Le présent texte est soumis au Groupe de travail pour approbation en tant que norme novelle.

This text is submitted to the Working Party for approval as a revised Standard for Early
Le présent texte est soumis au Groupe de travail pour approbation en tant que norme révisée pour

For inshell walnuts, the text is submitted as a revised UNECE Standard for a trial period of one year.
Le texte sur les noix en coque est présenté comme une norme CEE-ONU révisée pour une période d'essai d'un an.

This text is submitted to the Working Party for adoption as a Recommendation for Dried Figs for a 1-year trial period.
Le présent texte est soumis au Groupe de travail pour adoption en tant que recommandation relative aux figues séchées pour une période d'essai d'un an.