Exemples d'utilisation de The amendment proposals en Anglais et leurs traductions en Français
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Official
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Colloquial
Regarding the amendment proposals to annex III in ECE/EB. AIR/WG.5/2011/4, the delegation of
Pour ce qui est des propositions d'amendement à l'annexe III reproduites dans le document ECE/EB. AIR/WG.5/2011/4,considering the amendment proposals under phase II of the TIRrevision process,
compte tenu des propositions d'amendement au titre de la phase II du processus de révision,Le présent document contient les propositions d'amendements concernant le chapitre 4, intitulé <<Signalisation sonore des bateaux- radiotéléphonie>>, élaborées par le groupe de travail informel du CEVNI, sur la base des décisions prises à la trente-quatrième session ECE/TRANS/SC.3/WP.3/66, par. 16.Le présent document contient les propositions d'amendements concernant le chapitre 6, intitulé <<Règles de route>>, élaboré par le groupe de travail informel du CEVNI, sur la base des décisions prises à la trente-quatrième session ECE/TRANS/SC.3/WP.3/66, par. 18.considering the amendment proposals under phase II of the TIR revision process,
compte tenu des propositions d'amendement au titre de la phase II du processus de révision,SC.3 noted that the group was highly instrumental in preparing the amendment proposals to Resolution No. 61,
Le Groupe de travail a noté que le Groupe d'experts volontaires serait d'une grande utilité pour l'élaboration des propositions d'amendement à la Résolution no 61,It is recalled that in accordance with the amendment proposals circulated in C.N. 380.1999.
Il est rappelé que, conformément aux propositions d'amendement figurant dans la notification de dépôt C.N.380.1999.In accordance with the amendment proposals circulated in C.N. 380.1999.
Conformément aux propositions d'amendement distribuées sous la cote C.N.380.1999.Le Groupe de travail sera informé des faits nouveaux concernant les propositions d'amendement au chapitre 23,Le Comité a estimé que le texte du nouvel accord devrait être mis en concordance avec les propositions d'amendements à l'article 6.2 bisThe amendment proposals to 8.1.2.6 and 8.1.2.7 allowing the use of synthetic plates instead of metallic plates was adopted with an additional amendment to 9.3.X.0.3 see annex I.
La proposition de modifications aux 8.1.2.6 et 8.1.2.7 permettant d'employer des plaques synthétiques à approved as pending the amendment proposals to the fourth edition of CEVNI(CEVNI 4)
en tant que nouveaux amendements, les modifications proposées au texte de Le Groupe de travail a demandé au secrétariat d'établir, pour sa trente-troisième session, un document de travail de synthèse sur les propositions d'amendement convenues au titre de ce point.on the same date as the amendment proposals to Articles 1,
à la même date que les propositions d'amendement aux articles 1,adopted the amendment proposals contained in annex 1 to the present document TRANS/SC.1/363,
a adopté les propositions d'amendement contenues dans l'annexe 1 du présent document TRANS/SC.1/363,adopted the amendment proposals contained in annex 3 to the present document TRANS/SC.1/365,
a adopté les propositions d'amendement contenues dans l'annexe 3 du présent document TRANS/SC.1/365,its member States regarding the amendment proposals set out on the website of the current meeting.
de ses États membres concernant les propositions d'amendement, qui était affichée sur le site de la réunion en cours.le Groupe de travail a examiné le texte des propositions d'amendement de la première partie de l'annexe 9,
