TO DETERMINE THE VALIDITY - traduction en Français

In all warranty cases relevant Gates products will be audited by a specialist from Gates at a Gates Technical Centre, in order to determine the validity or not of the claim.

Dans tous les cas de garantie, les produits Gates concernés seront audités par un expert Gates au Centre technique de Gates, pour déterminer la validité ou non de la réclamation.

proposed further investigations to determine the validity of the estimates from 50 kHz data paragraph 4.59.

a proposé d'autres recherches pour déterminer la validité des estimations provenant des données de 50 kHz paragraphe 4.59.

To determine the validity of the adiabatic approximation for a given process,

Afin de déterminer la validité de l'approximation adiabatique d'un procédé donné,

Z-score is a statistical measurement allowing to determine the validity of the results of a variation and if a variation is more

Le z-score est une mesure statistique qui permet de déterminer la validité des résultats obtenus lors d'un A/B test

It is up to the Supreme Court to determine the validity of any statute which is alleged to be unconstitutional because no law which contravenes the Constitution can be suffered to survive.

Il appartient à la Cour suprême de décider de la validité d'une loi qui est contestée au motif de son anticonstitutionnalité alléguée, car il serait inadmissible qu'une loi contraire à la Constitution puisse rester en vigueur.

The role of the Investigator is not to determine the validity of the matter under investigation or to determine whether a violation has occurred,

Le rôle de l'enquêteur n'est pas de décider de la validité de la plainte ni de déterminer s'il y a eu infraction,

The Board was therefore unable to determine the validity of those obligations or to confirm whether any financial liability had been incurred at the time that the obligations were created para. 24.

Le Comité n'a donc pas pu déterminer la validité de ces engagements ou avoir confirmation qu'une obligation financière existait au moment où les dépenses ont été engagées par. 24.

It is up to the Supreme Court to determine the validity of any statute which is alleged to be unconstitutional because no law which contravenes the Constitution can be suffered to survive.

Si une loi est prétendument anticonstitutionnelle, il appartient à la Cour suprême de décider de sa validité car si une loi n'est pas conforme à la Constitution elle doit être annulée.

it was not feasible to determine the validity of the criteria used to forward the applications of candidates for further evaluation by programme managers.

il n'a pas été possible de déterminer la validité des critères ayant fondé la décision de transmettre les candidatures aux directeurs de programme pour évaluation.

It is up to the Supreme Court to determine the validity of any statute which is alleged to be unconstitutional;

Si la constitutionnalité d'une loi est contestée, c'est à la Cour suprême de statuer sur sa validité; toute loi contraire à la Constitution est,

The Board was therefore unable to determine the validity of those obligations or to confirm whether any financial liability had been incurred at the time that the obligations were created.

Le Comité n'a donc pas pu déterminer la validité de ces engagements ou avoir confirmation qu'une obligation financière existait au moment où les dépenses ont été engagées.

not all treaty bodies are confronted with the need to determine the validity of reservations, they stressed that it would be useful if they adopted a common approach.

tous les organes conventionnels ne soient pas confrontés à la nécessité de déterminer la validité de réserves, l'utilité d'adopter une approche commune a été soulignée.

The objective of the project was to determine the validity of using OPG's FFSG to evaluate and disposition flaws which do not

L'objectif du projet était de déterminer la validité de l'utilisation des directives sur l'aptitude au service(FFSG- Fitness for Service Guidelines)

We retain the sole right to determine the validity of any claim, whether a rate qualifies as a Comparison Rate,

Nous conservons le droit exclusif de déterminer la validité de toute réclamation, si un tarif répond aux critères du Tarif de comparaison

was premised on the condition that if an impartial third party was called on to determine the validity of a reservation, it should take into consideration certain elements

mise en garde et se fonde sur la condition que, si un tiers impartial est amené à déterminer la validité d'une réserve, il devrait prendre en considération certains éléments

the person in question is interviewed in order to determine the validity of his or her claim.

la personne est d'abord interrogée afin de déterminer la validité de sa déclaration.

the processing methods in order to determine the validity of the interpretation presented to it.

sur les méthodes de traitement afin de déterminer la validité de l'interprétation qui lui est présentée.

to enable the Management Authority to determine the validity of documents before the specimens enter the country.

de permettre à l'organe de gestion de déterminer la validité des documents avant que les spécimens n'entrent dans le pays.

its trade secrets or to determine the validity and scope of the proprietary rights of others.

pour protéger ses secrets commerciaux ou pour établir la validité et l'étendue des droits de propriété de tiers.

It relied on article 16 of the MAL to conclude that the arbitrator was competent to determine the validity of the contract and that this competence was independent of the validity of the arbitration agreement which was contemplated in article 8.

S'appuyant sur l'article 16 de la LTA, elle a conclu que l'arbitre avait compétence pour déterminer la validité du contrat et que cette compétence était sans rapport avec la validité de la convention d'arbitrage, dont il était question à l'article 8.