Exemples d'utilisation de Après son adoption en Français et leurs traductions en Allemand
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Official
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Official/political
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Medicine
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Ecclesiastic
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Political
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Programming
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Political
à travers le Comité des Ministres, trois ans après son adoption.
Cette proposition sera soumise au Conseil, peu après son adoption, et la participation effective aux appels d'offres,
La directive«Oiseaux» demeure, 30 ans après son adoption, le texte législatif le plus important de l'UE en matière de protection des oiseaux d'Europe.
Tout de suite après son adoption, le rapport a été transmis à l'Assemblée consultative pour qu'elle paisse l'examiner, comme le prescrit l'article 175, paragraphe 6 de la Convention.
Quatre ans après son adoption, même dans une période où le marché du capital-risque traverse un ajustement profond,
Elle entre en vigueur trente jours après son adoption si, dans ce délai, le Parlement européen, statuant à la
Après son adoption, chaque produit passe 18 essais de test,
La Commission a présenté récemment un rapport sur le fonctionnement de la directive dix ans après son adoption par le Conseil et le Parlement29.
développement technologique que la Commission finance après son adoption par le Parlement et le Conseil.
La République de Chypre est informée du contenu du programme révisé dans un délai d'un mois après son adoption par la Communauté.
Elle propose également de transformer le rapport d'information sur"La dimension européenne de l'éducation"(SOC/019), après son adoption, en avis d'initiative.
Le Conseil et les Etats membres reverront le contenu du code deux ans après son adoption.
La décision visée au premier alinéa entre en vigueur trente jours après son adoption, sauf si le Parlement européen.
Après son adoption, la nouvelle communication a été accueillie favorablement lors de deuxréunions du Conseil«Marché intérieur», à l'occasion desquelles les membres du Conseil ontadopté une déclaration relative aux services d'intérêt économique général.
La Commission évaluerait la mise en œuvre du règlement trois ans après son adoption par le législateur et assurerait le suivi constant d'un ensemble d'indicateurs clés déjà disponibles sur les transports.
La Commission évaluerait la mise en œuvre du règlement trois ans après son adoption par le législateur et assurerait le suivi constant d'un ensemble d'indicateurs clés déjà disponibles sur les transports.
Il sera ensuite soumis à la CNUCED à Genève et, après son adoption, envoyé aux gouvernements concernés en vue de sa signature
La Commission vous présente également cette recommandation immédiatement après son adoption afin que le Parlement ait la possibilité de faire valoir son point de vue qui doit également être pris en considération par le Conseil.
au plus tard un mois après son adoption.
environ cinq ans après son adoption, il n'existe toujours aucune surveillance ni aucune protection systématiques de la qualité des sols dans l'ensemble de l'Europe.