Exemples d'utilisation de Après l' adoption en Français et leurs traductions en Allemand
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Programming
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Official/political
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Political
La notification obligatoire prévue par le système EUROREP pour les navires en transit ne pourra entrer en vigueur qu'après l'adoption des amendements à la Convention SOLAS.
Cette protection s'applique lorsque la divulgation est ordonnée par un tribunal tant avant qu'après l'adoption d'une décision par l'autorité de concurrence.
Deux ans après l'adoption, ou s'assurent que les partenaires sociaux mettent en place les dispositions nécessaires par voie d'accord,
dispose qu'après l'adoption de la proposition, le président du Conseil déposera l'instrument d'adhésion auprès du directeur général de l'OMPI, conformément à l'article 27 de l'acte de Genève.
Les évaluations nationales à mi-parcours ont été lancées en 2001(après l'adoption des décisions relatives au programme)
Dans ce contexte, ce texte précise également qu'après l'adoption d'une décision en vertu de l'article 6, paragraphe 1,
J'espère qu'après l'adoption de la présente résolution- sans les amendements de M. Sakellariou- nous aurons,
Treize ans après l'adoption, en 2000, des directives européennes phares relatives à la lutte contre la discrimination,
Cinq ans après l'adoption, la Commission réexamine, en consultation avec les Etats membres
Après l'adoption, à la majorité absolue, du règlement intérieur, l'Assemblée reconduit le mandat de la commission du règlement intérieur
En conséquence, les pays Sapard ont entamé la mise en œuvre des projets(la passation des contrats) après l'adoption, par la Commission, de la décision portant approbation des systèmes, c'est-à-dire après acceptation de l'ensemble des procédures, des listes de contrôle et des formulaires.
Les procédures liées à l'établissement de rapports exigent des États membres qu'ils fassent rapport à la Commission[six ans après l'adoption] et de la Commission qu'elle fasse rapport au Parlement européen et au Conseil un an plus tard.
d'exécution de la Commission, elles ne devront être rédigées qu'après l'adoption de la mesure d'exécution par la Commission.
Il est significatif qu'après l'adoption d'une loi limitant le nombre de mandats pouvant être cumulés,
Il y a lieu de noter que cette convention est devenue nécessaire après l'adoption, en février 2006,
Cette décision intervient quelques jours seulement après l'adoption, par le Conseil«Affaires générales», des conclusions sur l'élargissement qui
C'est ainsi qu'après l'adoption de l'EUR 1 dans les échanges avec les pays de l'AELE('), le certificat de circulation a été mis en vigueur dans le cadre de
Une des raisons motivant mon soutien était le fait qu'après l'adoption de la directive, la République tchèque serait en mesure d'interdire l'importation de déchets,
Après l'adoption, à la fin de l'année 2006, d'un ensemble simplifié d'instruments de financement de l'aide sur le budget communautaire,
par exemple) et après l'adoption, elle examine les avis motivés des parlements nationaux exprimant des doutes quant au respect du principe de subsidiarité et y répond.