Exemples d'utilisation de Contractuelle en Français et leurs traductions en Allemand
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Ecclesiastic
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Political
les partenaires sous contrat avec Fresh'n Rebel ont l'obligation contractuelle de respecter et de garantir la confidentialité des données personnelles.
Sauf stipulation contractuelle contraire, une clause d'intégralité n'empêche pas de recourir aux déclarations antérieures des parties pour interpréter le contrat.
la relation que vous avez avec votre locataire est de nature contractuelle ou légale.
Bien sûr, cela permet Taylor Lautner à remplir immédiatement son obligation contractuelle probablement pour afficher son torse déchiré.
Cette page ne constitue pas une offre contractuelle et est par conséquent fournie uniquement à titre informatif(sans engagement).
Les actifs et passifs n'ayant pas de date d'échéance contractuelle sont regroupés sous la catégorie"Échéance non définie.
physiques sans tenir compte de leur relation contractuelle avec Scarlet ni de leur État de résidence.
telle qu'une obligation contractuelle ou de confidentialité.
telle qu'une obligation contractuelle ou une obligation de confiance.
Longueur de la semaine de travail La semaine de travail contractuelle a progressivement diminué dans de nombreux secteurs ces dernières années.
Les opérations de mise en stock commencent, pour chaque lot individuel de la quantité contractuelle, le jour auquel ce lot est soumis au contrôle de l'organisme d'intervention.
Des concepts tels que la gestion contractuelle, les budgets axés sur des produits,
permanente n'est pas une négociation contractuelle abâtardie, ou les engagements seraient plus lâches et les partenaires de moins bonne fois.
Le stockage de la quantité contractuelle au cours de la période de stockage convenue constitue l'une des exigences principales pour l'octroi d'aides au stockage privé de la viande bovine.
Les opérations de mise en stock commencent, pour chaque lot individuel de la quantité contractuelle, le jour auquel ce lot est soumis au contrôle de l'organisme d'intervention.
Le régime de la responsabilité contractuelle et non contractuelle de l'Agence correspond au régime applicable à la Communauté en application de l'article 288 du traité.
Le régime de la responsabilité contractuelle et non contractuelle de l'Agence correspond au régime applicable à la Communauté en application de l'article 288 du traité.
En matière contractuelle et commerciale, ceci permettra d'offrir aux acteurs économiques les outils nécessaires pour profiter pleinement des opportunités du marché intérieur.
Les opérations de mise en stock commencent, pour chaque lot individuel de la quantité contractuelle, le jour auquel ce lot est soumis au contrôle de l'organisme d'intervention.
Afin d'améliorer la transparence contractuelle et opérationnelle, des exigences d'information minimales devraient être imposées aux contreparties qui redonnent des sûretés en garantie.