Exemples d'utilisation de Contractuelle en Français et leurs traductions en Italien
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Computer
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Official/political
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Programming
Sauf disposition contractuelle contraire, ces relevés couvriront la même période et seront joints à chaque rapport périodique d'avancement correspondant.
Au terme de la première période contractuelle, les entreprises peuvent renouveler
Restorama AG est une entreprise contractuelle de restauration qui exerce ses activités en Allemagne,
Même dans la logistique contractuelle que nous visons une croissance supérieure à la moyenne du marché tout en maintenant des marges stables.
Com a le droit d'accepter l'offre contractuelle(la commande) du client dans les sept jours ouvrables suivant sa réception.
La proposition contractuelle est envoyée par le Client à Puro en remplissant et envoyant via Internet
Si le contrat est résilié au cours de la durée contractuelle, le client n'a pas droit au remboursement au prorata des rémunérations déjà versées.
Ces fournisseurs de services ont l'obligation contractuelle de se conformer aux exigences relatives à la protection des données
En outre, toute publicité sur le site ne constituent pas une offre contractuelle ne peut donc pas lier le vendeur ou BAX.
Chaque policier, shérif et contractuelle au pays sera à tes trousses… à moins de faire exactement ce
Nous pensions soutenir ainsi la liberté contractuelle des parties, mais il est par ailleurs un autre élément sur lequel je vais à présent me pencher.
Au vu de ces éléments, la Commission a calculé en 1993 que l'élément d'aide d'État s'élevait à 1% de la valeur contractuelle du bateau.
Les crédits accordés portent sur une période de huit ans et demi, ils représentent 80% de la valeur contractuelle et sont assortis d'un taux d'intérêt fixe de 7,5.
Ce régime est établi, sur base contractuelle, pour les organisations de producteurs qui livrent à la transformation certains agrumes récoltés dans la Communauté.
Danmarks Skibskreditfond peut demander une garantie de l'État à hauteur de 80% de la garantie supplémentaire 30% de la valeur contractuelle.
Dans tout le pays, des expériences d'autogestion, de gestion contractuelle et de formes apparentées de méthodes de travail privées ont été menées dans les communes.
Dans la période 1779-1782 Pierre Léopold entama un projet de constitution qui se continua après 1790 pour fonder les pouvoirs du souverain sur une relation contractuelle.
l'occupation a été au départ contractuelle avec la mairie, jusqu'à ce revirement.
le développement et la gestion de la relation contractuelle officialisée par la souscription de produits et/ou services sur le Site web.
Concrà ̈tement, cela signifie pour les clients britanniques une sécurité contractuelle et une sécurité de couverture d'assurance.