Exemples d'utilisation de Et article en Français et leurs traductions en Allemand
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Financial
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Programming
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Official/political
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Political
voir article 3 paragraphe 1 et article 4 paragraphe 1.
paragraphe 4, du règlement et article 24, paragraphe 2, des statuts.
la gestion des finances(article 117, et article 32 de la LARN).
contacts centraux article 3, paragraphes 1 et 2, et article 16.
de courte durée(article 6, paragraphe 2, et article 7, paragraphe 4,
L'article 216 du traité CEE(article 77 du traité CECA et article 189 du traité CEEA) prévoit que le siège des institutions de la Communauté soit fixé du commun accord des gouvernements des États membres.
Aide d'État no C 21/2004(ex N 590/B/2001)- article 99, paragraphe 2 point a(en ce qui concerne le secteur agricole) et article 124, paragraphes 1 et 2 de la loi régionale noet le réaménagement de régimes d'aides aux entreprises" Sicile.">
Conformément à la proposition de la Commission, une instance nationale doit informer la Commission avant la délivrance définitive de son autorisation(article 10 et article 18), puis attendre son avis pendant une durée maximale de six mois.
l'octroi de la subvention par décision de la Commission voir article 23 et article 24, paragraphe 2.
paragraphe 2, point b et article 4, paragraphe 3, de la directive 2001/34/ CE.
paragraphe 1, article 84 et article 87, paragraphe 2, du TFUE.
paragraphe 7, et article 54- Amendements 23, 54 et 65 à la directive classique.
de démontrer qu'une utilisation de la substance remplit les critères d'un intermédiaire isolé(Annexe 4 et Article 3(15) REACH).
point a bis, et article 22 bis,
voir vigt-troisième considérant et article 53.