Exemples d'utilisation de L'objectif du règlement en Français et leurs traductions en Allemand
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Programming
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Official/political
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Political
L'objectif du règlement, qui consiste à définir plus précisément les principes généraux
Cette réglementation est elle compatible avec les objectifs du règlement(CEE) n° 865/68?
Deuxièmement, elle sert à vérifier si les objectifs du règlement ont été atteints.
L'article 1er définit le champ d'application et les objectifs du règlement.
explicite les objectifs du règlement et a été repris intégralement dans la position commune du Conseil.
Les objectifs du règlement- règles claires,
Dans son rapport, elle doit évaluer si les objectifs du règlement ont été atteints
L'instrument essentiel pour atteindre les objectifs du règlement est l'adhésion de la Communauté à la convention de Munich.
d'évaluer les mesures communautaires supplémentaires éventuellement nécessaires pour que les objectifs du règlement soient atteints.
Cet amendement dépasse le cadre des informations nécessaires à la sécurité sociale en cas de détachement(détermination de la législation applicable) ainsi que les objectifs du règlement.
Il a été inséré pour garantir que les objectifs du règlement restent prééminents
Les objectifs du règlement(CE) n° 1073/1999 du Parlement européen
Cette brochure expose la philosophie et les objectifs du règlement, explique sa structure
En général, les apiculteurs européens estiment que les objectifs du règlement(CE) nº 1221/97 ne suffisent pas pour garantir la rentabilité des exploitations apicoles ni pour éviter la disparition de l'apiculture professionnelle européenne.
l'affirme à juste titre la Commission, que les objectifs du règlement ne peuvent pas être atteints par les États membres