Exemples d'utilisation de L'objectif du règlement en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
cette disposition ouvrirait la voie à des abus et desservirait l'objectif du règlement; spécifiquement,
L'article 1er définit l'objectif du règlement, à savoir l'octroi d'une dérogation en matière de visas aux membres de la famille olympique pour la durée des jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2006:
L'objectif du règlement 883/04 étant de coordonner la législation de sécurité sociale qui relève exclusivement de la compétence des États membres, les insertions incompatibles avec le but ou les objectifs dudit règlement ainsi que les insertions ne
Par exemple, lorsque le Règlement du personnel n'avait pas été respecté, il a estimé qu'il n'était pas nécessaire de démontrer que le résultat pour le requérant aurait été différent si les règles avaient été suivies, étant donné que l'objectif du Règlement est de faire en sorte
en vue d'apprécier si le règlement pouvait valablement être adopté sur la base juridique de l'article 130 S du traité CE(devenu, après modification, article 175 CE), que l'objectif du règlement est de fournir un système harmonisé de procédures par lesquelles la circulation des déchets peut être limitée afin d'assurer la protection de l'environnement arrêt Parlement/Conseil, précité, point 26.
L'objectif du règlement, qui a été publié dans le BOIB 1er décembre 2016,
Les objectifs du règlement intérieur.
Les objectifs du règlement(CEE) n° 3528/86 et de ses versions ultérieures.
Les objectifs du règlement sont les suivants.
De plus, une telle disposition contredirait les objectifs du règlement et coûterait cher à la fois aux entreprises
toutes les mesures nécessaires soient prises pour que les objectifs des règlement et règles concernant l'évaluation soient réalisés.
Considérant que, pour garantir que les objectifs du règlement(CEE) n° 1898/87 sont pleinement atteints,
L'objectif du règlement MEDA est de compléter les mesures décidées par les partenaires eux-mêmes afin d'augmenter la compétitivité, la prospérité et la stabilité sociale.
l'a dit Jacob, que l'objectif du règlement est bien limité.
Nous sommes donc d'accord avec l'objectif du règlement et avec la démarche proposée par la Commission.
Elle ne contribue nullement à l'objectif du règlement, à savoir la garantie de la traçabilité de la viande.
Il est clair que tel n'a jamais été l'objectif du règlement de base de 1971 sur la sécurité sociale.