Exemples d'utilisation de Ne relèvent pas en Français et leurs traductions en Allemand
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Programming
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Official/political
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Political
Les scanners de sûreté ne relèvent pas, en tant que tels, du champ d'application de la réglementation européenne en matière de sûreté aérienne et sont régis par des normes différentes selon les États membres.
Les procédures et les processus automatisés dans lesquels les informations doivent être utilisées ne relèvent pas du champ d'application de ces applications.
À propos des crédits d'engagement dont vous avez regretté la diminution, ils ne relèvent pas de la rubrique 2 dont nous avons la responsabilité.
les questions politiques impliquées par ce choix ne relèvent pas de la compétence des….
les questions politiques impliquées par ce choix ne relèvent pas de la compétence des tribunaux, vitupère The Daily Telegraph.
Les opérations de police lors de la réunion de Göteborg ne relèvent pas des compétences du Conseil.
Par contre, ne relèvent pas de cette position les éléments d'optique électroniques,
Ne relèvent pas de cette position les rouleaux de papier dont les couches extérieures ont été partiellement imprégnées d'eau ou autrement endommagées.
La livraison aux forces armées stationnées sur le territoire d'un État membre et qui ne relèvent pas de son drapeau.
les déchets entrant dans le champ d'application de la présente directive ne relèvent pas de la directive 1999/31/CE.
y compris l'adoption, ne relèvent pas du champ d'application de la directive.
Sans préjudice d'une autre législation communautaire, les déchets entrant dans le champ d'application de la présente directive ne relèvent pas de la directive 1999/31/CE.
Près de 90% des plaintes soumises par mes concitoyens de République tchèque ne relèvent pas des compétences du médiateur européen.
parce que les bananes ne relèvent pas de cette organisation commune des marchés.
concerner des installations ou activités qui ne relèvent pas de cette recommandation.
Ces Fonds ne relèvent pas seulement d'une bonne économie politique, ils représentent le visage social de l'Europe.».
Ces pratiques totalitaires ne relèvent pas d'un passé révolu,
En réalité, les initiatives proposées ne relèvent pas d'une stratégie pragmatique par paliers indiquant la manière dont la nouvelle approche"au-delà du PIB" doit être utilisée.
Elle présente les subventions comme des« ressources fédéra les versées à des fins spécifiques à des organismes qui ne relèvent pas de l'administration fédérale>>{2
Décharger le service de l'emploi des mesures qui ne relèvent pas des missions directes de la politique de l'emploi transferts sociaux en vue de faciliter le passage à.