Exemples d'utilisation de Ne relèvent pas en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Ces crédits ne sont pas couverts par la ligne directrice agricole et ne relèvent pas de la sous-rubrique 1a des perspectives financières.
Les actions contre des défendeurs non établis dans un État membre de l'Union ne relèvent pas de leur champ d'application.
La mise au point et la fabrication de machines ou de moyens de transport qui requièrent moins de ressources naturelles pour fonctionner ne relèvent pas du présent encadrement.
été délibérément modifiées ou contaminées pour répondre à cette définition ne relèvent pas de cette catégorie.
Les autres sites Web connectés directement ou indirectement à ce site Web ne relèvent pas de la présente politique de confidentialité.
(7 ter) Les travailleurs indépendants qui ne remplissent pas les critères fixés par la présente directive ne relèvent pas de son champ d'application.
la distribution externe ou interne ne relèvent pas de cette exemption.
Les personnes qui ne relèvent pas du système de protection sociale sont couvertes par l'assistance sociale(sous réserve d'un contrôle des ressources).
Parallèlement, il faut reconnaître qu'un certain nombre de questions ne relèvent pas de l'accord tel que modifié par le nouveau protocole.
Ne relèvent pas pour cette astuce et ne crois pas un seul mot, présenté sur le site malveillant.
Les inégalités de traitement éventuelles entre différentes catégories de travailleurs à durée déterminée ne relèvent pas du principe de non-discrimination consacré par l'accord-cadre(32).
Ne relèvent pas pour ce type d'escroquerie, parce que le message provient des même
Les questions de défense ne relèvent pas de la compétence de l'UE
Les sculptures du Parthénon ne relèvent pas de la compétence du Conseil, puisque la Communauté européenne n'a aucune compétence en la matière.
Ne relèvent pas de la commercialisation les échanges de matériels de multiplication qui ne visent pas une exploitation commerciale de la variété, tels que les opérations suivantes.
Ces mesures ne relèvent pas du pouvoir d'appréciation de la compatibilité des aides d'État qui est conféré à la Commission par l'article 88, paragraphe 2, du traité CE.
Ainsi, les prestations accessoires afférentes à cette utilisation ne relèvent pas de l'article 6,
Étant donné que les sociétés anonymes bancaires ne relèvent pas de cette exception, elles relèvent,
Ne relèvent pas de ces sous-positions les produits du type"cagliata", décrits au troisième
les assurés qui ne relèvent pas des catégories susmentionnées peuvent tout de même prétendre à un remboursement.