Exemples d'utilisation de Peut dès lors en Français et leurs traductions en Allemand
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Programming
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Official/political
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Political
En principe, la publication des résultats en matière de normalisation ne peut dès lors être protégée par le droit d'auteur.
Vettel revient à moins d'une seconde de Massa et peut dès lors utiliser son DRS.
dans le sens du savoir inconscient, peut dès lors être défini comme le moyen de la jouissance[29].
Cette décision, étant intervenue après l'introduction du recours, le 24 septembre 1992, peut dès lors être considérée comme un élément de fait
L'instauration de l'attestation de conducteur à l'échelon communautaire peut dès lors intervenir rapidement,
Un dépassement du plafond à hauteur de ce montant peut dès lors se justifier puisqu'il ne modifierait pas véritablement l'ancienne répartition des coûts entre l'Union
Prise dans ce sens, la notion de commerce éthique peut dès lors refléter un très large éventail de valeurs.
Le fait que l'aptitude des sociétés à mobiliser des capitaux n'ait pas été sérieusement touchée s'explique par leur appartenance à de plus grands groupes et ne peut dès lors pas être considéré comme un indicateur pertinent pour le secteur du produit concerné.
tous les États membres, et ne peut dès lors tolérer le recours à la violence terroriste.
La Commission estime que, lors du ravitaillement d'un véhicule, le carburant devrait être considéré comme vendu à des fins de consommation et ne peut dès lors rester sous un régime de suspension de droits.
provenance de pays tiers sont moins stricts, et une liste complémentaire peut dès lors être établie en vue de maintenir les importations existantes.
Le maïs peut dès lors être utilisé au même titre que n'importe quelle autre espèce de maïs
Toute Entreprise d'assurance peut dès lors exercer ses activités, sur un même territoire,
La Commission peut dès lors accepter le principe d'un processus de consultation au sein du comité du ciel unique pour examiner la cohérence de chaque bloc d'espace aérien fonctionnel par rapport aux blocs voisins.
La Commission peut dès lors adopter des actes délégués afin d'accorder des dérogations à certaines dispositions de ce règlement
La Commission ne peut dès lors s'engager à produire un tel rapport spécial mais elle reste bien
L'Europe peut dès lors garantir sa pertinence sur la scène internationale si,
future du secteur Laitier peut dès lors être appréciée,
En outre, la notion de service universel peut s'appliquer à différentes structures de marché et peut dès lors être utilisée pour réglementer les services aux différents stades de la libéralisation et de l'ouverture d'un marché.
Par écrit.-(FI) La Cour de justice des Communautés européennes a rendu trois arrêts contre le mouvement syndical et l'on peut dès lors s'attendre à d'autres décisions de la Cour dans des affaires du même ordre.