Exemples d'utilisation de Soit conforme en Français et leurs traductions en Allemand
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Official
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Financial
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Colloquial
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Medicine
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Programming
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Official/political
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Political
1 remplacer le dispositif national par un système international à condition que ce dernier soit conforme au Cadre.
constitue la plus longue série de comptes nationaux annuels qui soit conforme aux définitions modernes et aux normes de mesure des systèmes de comptabilité nationale.
la gestion des fonds structurels par les autorités nationales soit conforme aux règles du droit communautaire et à la bonne gestion financière.
son mandataire établi dans la Communauté soit chargé de veiller à ce que le matériel soit conforme aux dispositions de la présente directive ainsi que des autres directives applicables.
de créer un instrument taillé sur mesure qui soit conforme aux normes internationales mais que les pays ACP puissent facilement s'approprier, gérer et utiliser.
à condition que la présentation soit conforme à l'article 40.
En cas d'introduction d'une taxe CO2/énergie par un groupe d'Etats, une telle directive cadre devrait garantir que cette taxe n'entre pas en conflit avec la législation de l'Union en matière de concurrence et d'accises et soit conforme aux règles du marché intérieur.
Ces conseils ont pour objectif d'assurer que la gestion procédurale des dossiers soit conforme à la législation de l'Union européenne,
veiller ce que le programme daction visant limiter les nitrates soit conforme au droit de lUnion.
de manière que celui-ci soit conforme au présent règlement;
les États membres, qui soit conforme au principe de subsidiarité; 2 le statut
satisfaisant pour les deux parties qui soit conforme aux principes énoncés à l'annexe«B» du présent accord.
Traité sur l'Union européenne(PESC) afin que le règlement soit conforme au Traité instituant la Communauté européenne.
la Turquie est l'adoption d'une législation qui soit conforme aux normes européennes pertinentes
ces nouvelles conditions garantiront probablement une mise en uvre plus efficace de l'accord, qui soit conforme aux principes de base de conservation des ressources- dont l'importance a une fois de plus été soulignée au cours de ce débat.
Il convient que l'ensemble commun de règles et de modalités soit conforme aux règles financières applicables au budget annuel de l'Union définies dans un règlement du Parlement européen et du Conseil,
sur le développement social, il importe que le document final de la Conférence de Pékin soit conforme aux décisions adoptées lors des conférences précitées.
le Premier ministre hongrois acceptait de modifier la loi sur les médias afin qu'elle soit conforme avec tous les aspects de la législation européenne soulevés par la Commission, y compris les préoccupations concernant la Charte des droits fondamentaux.
à condition que cette exigence soit conforme au droit communautaire.
leur politique nationale soit conforme à cette position commune.