Exemples d'utilisation de Soit conforme en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
bien que cette action soit conforme au droit maritime international.
toute l'information communiquée à propos d'un médicament soit conforme aux conditions d'utilisation qui ont été approuvées.
autant que le calendrier soit conforme avec celui de la proposition initiale.
la modification en cours de négociation soit conforme au droit de l'Union et respecte les objectifs de l'union de l'énergie.
Le comité d'investissement est chargé de définir une politique d'investissement à l'échelle de l'Union qui soit conforme aux exigences énoncées dans le présent article et compatible avec les politiques de l'Union.
prennent bien soin que tout traitement de vos données personnelles soit conforme à ce qui est défini dans la présente politique de confidentialité.
souple à la question du transit- une solution qui soit conforme à l'acquis et qui soit acceptée à l'unanimité par les pays candidats concernés.
il faut que la demande soit conforme au POS ou, quand il n'existe pas de plan,
Lors de l'achat, il faut veiller à ce que la poussette soit conforme à la norme DIN EN 1888 qui définit les exigences techniques en matière de sécurité
des efforts significatifs étaient donc nécessaires pour que la législation maltaise sur les droits d'accise soit conforme à l'acquis.
on ne peut pas dire que ce soit conforme au sens technique de sacré en tant que« choses à part et défendues».
d'en présenter un nouveau qui soit conforme aux exigences énoncées par le règlement(CE)
sous une forme qui soit conforme à un usage dont les parties avaient connaissance
Du point de vue de l'Union européenne, il est important de veiller à ce que toute solution apportée à ce conflit soit conforme aux principes fondateurs de l'Union que sont la liberté,
ces nouvelles conditions garantiront probablement une mise en uvre plus efficace de l'accord, qui soit conforme aux principes de base de conservation des ressources- dont l'importance a une fois de plus été soulignée au cours de ce débat.
le gouvernement ougandais va examiner tous les recoins de sa propre législation pour s'assurer qu'elle soit conforme aux accords internationaux
le calendrier des engagements pris par les pays de l'APE CDAA en matière de libéralisation soit conforme à celui de l'aide au développement.
Rappelle qu'il est essentiel d'adopter un cadre fiscal qui récompense la mise en œuvre de politiques durables et qui soit conforme au principe du"pollueur-payeur",
cohérent avec les orientations stratégiques et soit conforme au droit communautaire,
le contenu numérique soit conforme au contrat ou de respecter des obligations légales,
