Exemples d'utilisation de Celle prévue en Français et leurs traductions en Anglais
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Official
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Colloquial
Recommande à l'Assemblée générale d'adopter une résolution qui faciliterait le retour à l'OMT de ses anciens Membres effectifs selon une procédure similaire à celle prévue par l'article 5.2 des Statuts pour les anciens Membres effectifs de l'UIOOT.
avec leur appartenance religieuse, la peine est celle prévue dans ledit article;
une manifestation sera celle prévue dans les règlements de la fédération internationale concernée.
L'exposition aux BCP par les aliments récoltés dans la région Saglek à des fréquences prévues des études alimentaires est légèrement élevée que celle prévue dans d'autres aliments récoltés dans d'autres endroits au Labrador- l'exposition incrémentielle est minimale.
qui n'ont aucune chance d'aboutir telle que celle prévue par la loi relative à l'indemnisation en cas de torture.
les enfants auteurs d'infractions pénales qui n'ont pas encore atteint l'âge de la responsabilité pénale encourent une peine inférieure à celle prévue pour un adulte qui commet la même infraction.
La durée de traitement des données doit être soit(i) celle prévue par la loi; soit(ii)
une pension de retraite similaire à celle prévue par les statuts de la Caisse serait versée aux anciens participants concernés à compter du 1er janvier 1997
En outre, des campagnes d'information sur l'importance de relations interethniques pacifiques, telles que celle prévue à Saint-Pétersbourg sur l'harmonisation des relations interethniques
qui ne pouvait pas mener trois guerres en même temps: celle prévue contre Frédéric, celle se préparant contre le Kurverein
l'intervention de ce régime se limiterait à celle prévue à l'article 72§ 4 du Statut.
Alors que Vivendi et Mediaset étaient en discussions pour trouver une structure transactionnelle alternative à celle prévue dans l'accord du 8 avril,
Une peine plus sévère que celle prévue par les articles pertinents de la Partie spéciale du Code pénal pour l'infraction commise peut être appliquée en cas de concours d'infractions
la réalisation du SNIT post-Grenelle entraînera donc la consommation de plus d'espaces naturels que celle prévue par le CIADT d'avant le Grenelle.
y compris des manifestations régionales comme celle prévue le 14 décembre dans notre capitale,
la nature de cette procédure est très différente de celle prévue par le Protocole facultatif en ce qu'elle ne permet pas l'examen de cas individuels
surveillance des épidémies), ainsi que celle prévue en 2005(code de conduite à l'attention des scientifiques)
la solution supplétive est celle prévue dans ladite Loi.
L‘utilisation d‘outils autres que celles prévues peut entraîner des situations dangereuses.
Les parcours Masters 2017 seront identiques à ceux prévus pour la Coupe du Monde.