CELLE PRÉVUE - traduction en Anglais

one planned
plan unique
seul plan
one prescribed
one foreseen
one laid down

Exemples d'utilisation de Celle prévue en Français et leurs traductions en Anglais

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Recommande à l'Assemblée générale d'adopter une résolution qui faciliterait le retour à l'OMT de ses anciens Membres effectifs selon une procédure similaire à celle prévue par l'article 5.2 des Statuts pour les anciens Membres effectifs de l'UIOOT.
Recommends the General Assembly to adopt a resolution that will allow former Full Members of WTO to return on the same terms as those laid down in Article 5(2) of the Statutes for former Full Members of IUOTO.
avec leur appartenance religieuse, la peine est celle prévue dans ledit article;
the punishment shall be commensurate with those stipulated in the said article.
une manifestation sera celle prévue dans les règlements de la fédération internationale concernée.
an Event will be as provided in the rules of the applicable International Federation.
L'exposition aux BCP par les aliments récoltés dans la région Saglek à des fréquences prévues des études alimentaires est légèrement élevée que celle prévue dans d'autres aliments récoltés dans d'autres endroits au Labrador- l'exposition incrémentielle est minimale.
Exposure to PCBs from foods harvested within the Saglek area at frequencies expected from food surveys is slightly higher than those expected from foods harvested in other locations in Labrador incremental exposure is minimal.
qui n'ont aucune chance d'aboutir telle que celle prévue par la loi relative à l'indemnisation en cas de torture.
futile local remedies such as the one under the Compensation relating to Torture Act.
les enfants auteurs d'infractions pénales qui n'ont pas encore atteint l'âge de la responsabilité pénale encourent une peine inférieure à celle prévue pour un adulte qui commet la même infraction.
children responsible for criminal offences who had not reached the age of penal responsibility were liable to lighter sentences than those provided for an adult who committed the same offence.
La durée de traitement des données doit être soit(i) celle prévue par la loi; soit(ii)
The duration of data processing must be either(i) the one provided by law; or(ii)
une pension de retraite similaire à celle prévue par les statuts de la Caisse serait versée aux anciens participants concernés à compter du 1er janvier 1997
retirement benefits similar to those provided under the Fund's Regulations would be paid prospectively to the former participants covered, as from 1 January 1997
En outre, des campagnes d'information sur l'importance de relations interethniques pacifiques, telles que celle prévue à Saint-Pétersbourg sur l'harmonisation des relations interethniques
In addition, information campaigns on peaceful inter-ethnic relations, such as the one planned in Saint-Petersburg on the harmonization of inter-ethnic
qui ne pouvait pas mener trois guerres en même temps: celle prévue contre Frédéric, celle se préparant contre le Kurverein
by the Empire's Kurfürsten against Sigmund, who could not afford to fight three wars at once: the planned one against Friedrich, the brewing one against the Kurverein
l'intervention de ce régime se limiterait à celle prévue à l'article 72§ 4 du Statut.
the intervention of this scheme is limited to the one foreseen in article 72§ 4 of the Staff Regulations.
Alors que Vivendi et Mediaset étaient en discussions pour trouver une structure transactionnelle alternative à celle prévue dans l'accord du 8 avril,
While Vivendi and Mediaset had been in discussions in an effort to find an alternative transaction structure to the one provided for in the April 8,
Une peine plus sévère que celle prévue par les articles pertinents de la Partie spéciale du Code pénal pour l'infraction commise peut être appliquée en cas de concours d'infractions
A more severe punishment than those prescribed by the relevant articles of the special section of the Criminal Code for the offence committed may be imposed in the case of multiple offences
la réalisation du SNIT post-Grenelle entraînera donc la consommation de plus d'espaces naturels que celle prévue par le CIADT d'avant le Grenelle.
the implementation of SNIT post-Grenelle would lead to the consumption of more natural spaces than those planned by the CIADT before the Grenelle de l'Environnement.
y compris des manifestations régionales comme celle prévue le 14 décembre dans notre capitale,
including regional events such as the one scheduled to be held in Sarajevo,
la nature de cette procédure est très différente de celle prévue par le Protocole facultatif en ce qu'elle ne permet pas l'examen de cas individuels
since the 1503 procedure is very different in nature from the one provided for under the Optional Protocol and does not allow for an examination of the individual case resulting
surveillance des épidémies), ainsi que celle prévue en 2005(code de conduite à l'attention des scientifiques)
surveillance of epidemics) and in the one planned for 2005(codes of conduct for scientists)
la solution supplétive est celle prévue dans ladite Loi.
although the default position was the one established in the Model Law.
L‘utilisation d‘outils autres que celles prévues peut entraîner des situations dangereuses.
Using electrical tools for purposes other than those intended may lead to dangerous situations.
Les parcours Masters 2017 seront identiques à ceux prévus pour la Coupe du Monde.
The 2017 Masters courses will be identical to those planned for the World Cup.
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