Exemples d'utilisation de Celle prévue en Français et leurs traductions en Espagnol
{-}
-
Official
-
Official
-
Medicine
-
Colloquial
-
Financial
-
Computer
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Programming
-
Political
Lorsqu'il est constaté, pour le sucre blanc destiné à l'exportation, qu'il relève d'une catégorie autre que celle prévue dans l'avis l'adjudication,
Il faudrait laisser aux Parties visées à l'annexe I qui sont en transition sur le plan économique une certaine latitude comparable à celle prévue au paragraphe 6 de l'article 4 de la Convention. Allemagne.
Le Président demande si les enfants ayant pris part à un conflit armé avant d'arriver en Turquie bénéficient d'une prise en charge autre que celle prévue par la loi sur la protection de l'enfance.
dans plusieurs autres matières, la procédure décisionnelle est différente de celle prévue par le traité CE.
analogue à celle prévue au Code pénal,
Si l'accouchement a lieu à une date postérieure à celle prévue au début du congé,
prévu dans le budget et à ce qu'un poste d'administrateur a été pourvu à une classe inférieure à celle prévue.
sa participation au financement d'un programme scientifique sénégalais au titre du régime intérimaire correspondra prorata temporis à celle prévue aux articles 2
offre une protection similaire à celle prévue au chapitre III de celle-ci.
programme scientifique mauritanien au titre du régime intérimaire, correspondra pro rata temporis à celle prévue aux articles 2
La procédure suivie devant la cour suprême est celle prévue par le code de procédure civile,
D'une part, celle prévue à l'article 69 de ce règlement, qui permet aux
Les motifs de l'application d'une peine moins sévère que celle prévue par l'article pertinent de la Partie spéciale pour une infraction donnée sont définis à l'article 64 du Code pénal.
aux certificats d'importation est celle prévue par les règlements(CE) n° 1162/95 et(CE)
Cette faculté, analogue à celle prévue dans un accord du même type signé en 2004 avec les États-Unis, vise à faciliter
Il exige une révision, au-delà de celle prévue par le traité d'Amsterdam,
Avec l'augmentation importante de la charge de travail survenue dans ce domaine, et celle prévue en 2002, un expert national en détachement a été affecté à l'EMEA pour fournir une assistance à temps plein au groupe VMRFG.
plus stricte que celle prévue par le Protocole II modifié,
l'utilisation des marchandises à une autre fin que celle prévue par l'autorisation se justifie pour des motifs économiques,
y compris celle prévue en janvier prochain, se tiennent compte tenu