COMITÉ NE DEVRAIT PAS - traduction en Anglais

• committee should not
• committee ought not

Exemples d'utilisation de Comité ne devrait pas en Français et leurs traductions en Anglais

En général, le Comité ne devrait pas entamer l'examen proprement dit d'une question au cours d'une réunion qui se tient avant que la réponse demandée à la Partie en cause ait été reçue
Generally, the Committee should not begin the formal discussion on a matter at any meeting that takes place before any requested reply has been received from the Party whose compliance is in question

se demande si le Comité ne devrait pas consacrer davantage de son temps à débattre de groupes qui souhaitent s'intégrer dans les sociétés dans lesquelles ils vivent,
and wondered whether the Committee should not spend more time discussing groups that were interested in being integrated into the societies in which they lived,

elle a aussi proposé une interprétation contestable du paragraphe 1 de l'article premier de la Convention, que le Comité ne devrait pas passer sous silence.
interpretation of article 1, paragraph 1, of the Convention that was open to question, and the Committee ought not to remain silent on the matter.

PRADO VALLEJO est d'avis que le Comité ne devrait pas se contenter de demander aux autorités jamaïcaines quels sont les facteurs
Mr. PRADO VALLEJO considered that the Committee should not simply ask the Jamaican authorities what were the factors

M. Bruni Celli se demande si le Comité ne devrait pas se prononcer sur la question.
Committee's position with respect to reservations, and he wondered whether the Committee ought not to state its views on the matter.

Mme Peláez Narváez dit que le Comité ne devrait pas conserver la dernière phrase ajoutée par le secrétariat au deuxième paragraphe des directives concernant l'article 22,
Ms. Peláez Narváez said that the Committee should not retain the last sentence that the secretariat had added to the second paragraph of the article 22 guidelines,

Lallah est d'avis que le Comité ne devrait pas déclarer une affaire close lorsque les mesures de réparation n'ont pas été pleinement mises en œuvre,
Mr. Lallah said he was of the view that the Committee should not declare a case closed if the reparation measures had not been fully implemented,

lors de l'élaboration de son Observation générale sur le droit de participer à la vie culturelle, le Comité ne devrait pas faire l'amalgame entre l'exercice du droit de participer à la vie culturelle et le régime de la propriété intellectuelle.
said that in preparing its General Comment on the right to take part in cultural life, the Committee should not lump the intellectual property regime together with the right to participate in cultural life.

d'irrégularités graves dans la procédure, le Comité ne devrait pas substituer ses propres conclusions de fait aux conclusions des instances canadiennes.
serious irregularities in the procedure, the Committee should not substitute its own findings of fact for those of the Canadian authorities.

Lindgren Alves estime que, contrairement à la pratique habituelle, le Comité ne devrait pas insister pour obtenir des données raciales
Mr. Lindgren Alves said that the Committee should exceptionally refrain from insisting on data on ethnicity

Réaffirmant que les circonstances individuelles sont le point de départ de toute évaluation d'une demande de dérogation, le Comité ne devrait pas appliquer ses présomptions normalisées si la Partie a démontré que les circonstances individuelles motivant sa demande de dérogation indiquent que ces présomptions ne devraient pas être appliquées.
Reaffirming that the individual circumstances are the primary point of departure for an assessment of a nomination, MBTOC should not apply standard presumptions where the Party has demonstrated that the individual circumstances of the nomination indicate otherwise.

délégations ont estimé que, jusqu'à ce que suffisamment d'expérience ait été acquise dans la mise en œuvre des Directives de l'OMI sur le recyclage des navires, le Comité ne devrait pas envisager la possibilité de les rendre obligatoires.
a substantial number of delegations expressed the view that until sufficient experience had been gained from the implementation of the IMO Guidelines on Ship Recycling, the Committee should refrain from considering the possibility of making them mandatory.

mais que le secrétariat du Comité ne devrait pas être touché par ces mesures.
but that the secretariat of the Committee should not be affected by the measures.

le Comité estime qu'un Etat partie viole les dispositions du protocole, etc.), car le Comité ne devrait pas se voir accorder,
if the Committee finds a State Party to be in violation of the provisions of this protocol, etc.), since the Committee should not be granted the unrestricted

le rapport périodique soumis au Comité ne devrait pas se contenter d'énumérer
recalled that the periodic report submitted to the Committee should not merely list

C'est une occasion que le Comité ne doit pas manquer.
The Committee must not miss the current window of opportunity.

Les activités du Comité ne devraient pas faire double emploi avec les travaux déjà menés à bonne fin par d'autres organisations.
The work of the Committee should not simply be a duplication of effort on matters that were adequately covered by other organizations.

Elle souscrit cependant au point de vue selon lequel le Comité ne doit pas refuser de traiter les cas individuels lorsque des droits sont menacés.
However, she would go along with the view that the Committee must not close the door to an individual where rights were threatened.

Le Comité ne doit pas s'intéresser à la façon dont les États parties adoptent ces mesures, le seul critère
The Committee should not be concerned about how States parties adopted such measures,

Il a insisté sur le fait que le Comité ne devait pas s'attarder sur les questions de procédure
He stressed that the Committee should not dwell any longer on procedural issues