Exemples d'utilisation de Exceptions peuvent en Français et leurs traductions en Anglais
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Official
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Colloquial
Lorsque des exceptions peuvent être accordées,
Des exceptions peuvent être faites dans certaines situations;
Bien que l'immunité soit une institution bien établie du droit international, des exceptions peuvent exister dans le cas des crimes internationaux qui menacent des valeurs de l'ensemble de la communauté internationale.
Ces exceptions peuvent découler soit de la nature des obligations sur lesquelles porte la réserve
Les exceptions peuvent inclure les places réservées pour le programme destiné aux élèves apprenant l'anglais,
Des exceptions peuvent être acceptables si la justification, raisonnable, est documentée dans
Pour interpréter cette décision et déterminer quelles exceptions peuvent s'appliquer, il est nécessaire d'examiner les travaux préparatoires de la décision
cependant des exceptions peuvent être faites pour des projets spéciaux si la monnaie en question peut être effectivement utilisée.
Des exceptions peuvent être faites si le CCE ne peut ouvrir son propre compte bancaire
Sur consultation du CÉR, certaines exceptions peuvent toutefois être admises,
de documents sensibles, les exceptions peuvent, si nécessaire, continuer de s'appliquer au-delà de cette période.
Cependant, pour les véhicules d'assistante de type« camionnette»(exemple:« Mercedes Sprinter» ou«Iveco Daily»), des exceptions peuvent être tolérées à condition de respecter les conditions suivantes.
à un équivalent volumétrique du poids réel de 0,750, certaines exceptions peuvent s'appliquer.
signés Les demandes doivent être soumises en ligne, mais des exceptions peuvent être faites pour les organisations rencontrant des problèmes de connectivité.
notamment parce que des exceptions peuvent rapidement devenir la règle
L'arrivée est à partir de 1400/ check-out est plus tard que 1100, des exceptions peuvent être faites,
Si vous n'êtes pas présent au Canada, certaines exceptions peuvent s'appliquer: nous pouvons accepter les plaintes de citoyens canadiens qui ne sont pas au pays,
Des exceptions peuvent être instaurées par voie d'ordonnance pour des travaux légers, que des enfants peuvent effectuer dès l'âge de 13 ans,
des femmes enceintes ou allaitantes ou de celles qui ont accouché au cours des six dernières semaines, mais que des exceptions peuvent être faites si l'inculpée souhaite être autorisée à purger sa peine sans délai.
rapid airport de la région JR Hokkaido certaines exceptions peuvent s'appliquer.