Exemples d'utilisation de Groupe d'experts est convenu en Français et leurs traductions en Anglais
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Official
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Colloquial
À sa vingt et unième réunion, le Groupe d'experts est convenu des objectifs, des résultats escomptés,
le fonctionnement des systèmes de justice pénale Le groupe d'experts est convenu que le questionnaire utilisé pour l'enquête des Nations Unies devrait être révisé en vue.
Le groupe d'experts est convenu que l'accès des entreprises aux technologies génériques qui étaient le fruit de la recherche scientifique dépendait essentiellement du degré d'ouverture du système de recherche national sur les sociétés transnationales.
Par ailleurs, compte tenu des éléments définis dans son programme de travail pour 2011-2012 et des directives supplémentaires fournies par le SBI à sa trente-cinquième session, le Groupe d'experts est convenu des grands objectifs ci-après pour les ateliers.
les bonnes pratiques et des facteurs énoncés au paragraphe 11 de la présente annexe, le Groupe d'experts est convenu que la quatrième révision de la CITI ne devrait pas intervenir avant 2007.
Le Groupe d'experts est convenu que, dans un premier temps,
Le Groupe d'experts est convenu d'examiner plus en détail l'organisation de la conférence internationale à sa prochaine session, une fois que tous les experts auront consulté leurs ministères à cet égard.
Pour faciliter le travail du sous-groupe, le Groupe d'experts est convenu que des informations provenant des données des accidents, des recherches ou des études sur les facteurs humains ou des systèmes d'éclairage et de signalisation seront collectées par le biais du questionnaire.
Le Groupe d'experts est convenu de réexaminer le modèle de système visuel à sa troisième session dans le cadre des débats sur une stratégie concernant les interfaces route/rail appuyée par un plan d'action.
En conclusion des discussions sur ce point de l'ordre du jour, le Groupe d'experts est convenu de la nécessité de poursuivre les travaux en vue d'élaborer un cadre pour le renforcement des capacités.
À sa première session, le Groupe d'experts est convenu d'inviter la Commission européenne à présenter son rapport sur la sécurité aux passages à niveau, en date de décembre 2003.
Le Groupe d'experts est convenu que le rapport intérimaire susmentionné ne pourrait pas contenir les recommandations du Groupe, qui ne seraient mises sous forme finale qu'à ses réunions de mars et juillet 2001.
Le Groupe d'experts est convenu de se tenir prêt à fournir des informations sur les PANA le cas échéant
Le Groupe d'experts est convenu que le CMEI mènerait une étude complémentaire visant à déterminer les mesures fondamentales susceptibles de contribuer à une réduction des émissions de particules primaires dans les pays d'Europe orientale,
Le groupe d'experts est convenu d'aligner les dispositions des Instructions techniques sur celles des Recommandations de l'ONU, en exigeant
Le Groupe d'experts est convenu avec le Secrétariat que l'universalité,
le 4 décembre 2013, le Groupe d'experts est convenu qu'il n'était pas nécessaire de le modifier
Dans la section renumérotée 7, le groupe d'experts est convenu en ce qui concerne l'alinéa a d'ajouter pour les récipients primaires une limite quantitative d'un litre
Le Groupe d'experts est convenu que les études de cas approfondies devront mieux s'articuler à l'avenir avec les études de cas consacrées aux processus et aux stratégies d'adaptation au niveau national,
Le groupe d'experts est convenu que les aspects multiples de la question de l'imposition de mesures économiques coercitives,