Exemples d'utilisation de Instance peut en Français et leurs traductions en Anglais
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Official
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Colloquial
La juridiction de première instance peut aussi dépouiller un parent de son autorité parentale à l'égard de l'un
Tout individu qui n'est pas satisfait d'une décision judiciaire rendue par les tribunaux de première instance peut interjeter appel devant la cour d'appel dans toutes les affaires civiles, commerciales, pénales et sociales.
Pour garantir que votre instance peut recevoir ce message
Votre instance peut ensuite supprimée si la récupération automatique échoue
Cette instance peut devenir plus active
Le Président du Tribunal de Première Instance peut autoriser l'époux demandeur à avoir une résidence séparée
le président du tribunal de première instance peut autoriser sa détention, à ses frais,
De manière plus générale, cette instance peut faciliter un dialogue ouvert,
L'exemple illustré par le graphique suivant a pour but de montrer comment une instance peut passer en mode rafale à l'aide des crédits excédentaires, même après avoir épuisé son CPUCreditBalance.
Votre instance peut inclure des volumes de stockage local,
Le tribunal de première instance peut prononcer, à la requête du tuteur,
Le tribunal de première instance peut, cependant, fixer la résidence des enfants auprès d'une autre personne
Le président du tribunal de 1ère instance peut ordonner la cessation de la discrimination
le déploiement sur cette instance peut échouer.
le tribunal de première instance peut recommander des modifications
la limite du solde de crédits est déterminée par le nombre de crédits qu'une instance peut gagner en l'espace de 24 heures.
le Président du Tribunal de Première Instance peut autoriser le mariage,
La présente instance peut jouer un rôle dans la revitalisation des institutions multilatérales
Le tribunal de deuxième instance peut prendre une telle décision s'il considère que la décision relative au litige
n'a pas à connaître de cas particuliers, quelle instance peut recevoir des plaintes,