Exemples d'utilisation de Ne peut modifier en Français et leurs traductions en Anglais
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Official
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Colloquial
Ceci a pour effet que le conseil ne peut modifier ni sa composition, ni le principe de son fonctionnement,
This means that the Council may not alter its composition, its operating principles,le conseil ne peut modifier le plan de l'équipe TELUS sans l'approbation des actionnaires.
the Board may not amend the Team TELUS Plan without Shareholder approval.le conseil ne peut modifier le régime de l'équipe TELUS sans l'approbation des actionnaires.
the Board may not amend the Team TELUS Plan without Shareholder approval.nos employés ou nos agents ne peut modifier les dispositions de la présente assurance.
L'Organisation néerlandaise Thuiswinkel ne peut modifier ces termes et conditions générales,
The Dutch Thuiswinkel Organization will only amend these general termsle conseil ne peut modifier le régime TELUS/Clearnet sans l'approbation des actionnaires.
the Board may not amend the TELUS/Clearnet Plan without shareholder approval.agents de l'Assureur ne peut modifier les dispositions de la présente assurance.
agents of the Insurer can vary the terms of this insurance coverage.La Nederlandse Thuiswinkel Organisatie ne peut modifier les présentes conditions générales
The Dutch Thuiswinkel Organization will only amend these general termsIl ne peut modifier les conséquences de l'opération git commit,
Zeus ne peut modifier l'esprit des mortels,
Zeus can't change the minds of mortals…Le BOF ne peut modifier les modalités de votre accord de séparation
The FRO can't change any of the terms in your separation agreementLa législation nationale ne peut modifier ni abroger de tels instruments,
National legislation could not modify or rescind such instruments,on dit toujours qu'on ne peut modifier l'os.
yes. There's an adage in my business:"You can't alter the bone.Le parlement ne peut modifier la Constitution qu'à condition de respecter les prescriptions constitutionnelles en la matière.
Le client ne peut modifier ni utiliser une partie du logiciel pour imprimer sur des produits qui ne sont pas de marque avery.
You may not modify or use any part of the software to print on or to non-avery branded products.Le contractant ne peut modifier ni résilier ses polices d'assurance sans l'accord préalable du Secrétaire général.
A Contractor shall not materially modify or terminate any insurance policy without the prior consent of the Secretary-General.Après confirmation, le Procureur ne peut modifier l'acte d'accusation qu'avec l'autorisation de la Chambre préliminaire et après en avoir informé l'accusé.
After the confirmation of the indictment, the Prosecutor may amend the indictment only with the permission of the Pre-Trial Chamber, and after notice to the accused.ARTICLE 18 L'Assemblée générale ne peut modifier les statuts et dissoudre l'association que lors d'une Assemblée générale ayant ces sujets à l'ordre du jour.
The General Assembly may amend the Statutes or disband the association only when the agenda of the General Assembly includes such items.la FIFA seule ne peut modifier les règles du football sans qu'elles soient approuvées par au moins deux autres membres de l'IFAB.
FIFA alone cannot change the Laws of the Game- they need to be agreed by at least two of the home-nation members.Une organisation sans but lucratif ne peut modifier les modalités d'admission à une catégorie de membres
A nonprofit cannot change how members qualify for a class of membership(for example,
