Exemples d'utilisation de Un document de base en Français et leurs traductions en Anglais
{-}
-
Official
-
Colloquial
Au départ, il y aurait la présentation d'un rapport initial comprenant un document de base et un rapport se rapportant spécifiquement au traité concerné.
Le Président présente un rapport sur sa visite au Burundi du 22 au 25 février 2006 et fournit un document de base sur cette visite.
Intégrer les travaux préalables réalisés en la matière et élaborer un document de base pour entamer le débat.
Le Comité remercie l'Etat partie d'avoir présenté un rapport détaillé en septembre 1991 et un document de base en 1992.
Comme l'indique le projet de résolution, il faudra encore rédiger un document de base après l'examen du Groupe de travail.
Il espère recevoir sous peu un nouveau rapport qui tienne compte des principes directeurs du Comité ainsi qu'un document de base conforme à ces principes HRI/1191/1.
le Département produira des informations spécialement destinées aux médias ainsi qu'un document de base sur la question des disparitions forcées.
Le PRESIDENT rappelle à la délégation costa-ricienne que les Etats parties à la Convention sont tenus de présenter un document de base pour tous les organes de traités
Le regroupement de toutes les règles procédurales existantes dans un document de base unique facilitera leur compréhension
L'Egypte a bien présenté un document de base(HR/CORE 1/Add.19), mais celui-ci ne contient pas les données démographiques demandées,
Le Groupe d'experts des Parties figurant à l'annexe I élabore un document de base sur les options possibles concernant les prescriptions techniques minimales auxquelles doivent satisfaire les systèmes nationaux(par. 1 de l'article 5) et les informations à fournir en application de l'article 7.
Nous pensons que la consolidation de toutes les règles de procédure existantes en un seul document de base rendra leur compréhension plus aisée
Les États parties étant déjà amenés à établir un document de base, la révision des directives du Comité faciliterait à la fois l'élaboration
lorsqu'un pays a présenté un document de base, le Comité peut examiner ce document en s'aidant des informations contenues dans d'autres documents présentés à d'autres organes conventionnels.
C'est la première fois qu'un document de base établissant les fondements juridiques du développement ultérieur de la coopération intégrée en matière de migration de travail était adopté dans le cadre de la CEI.
avec le Secrétariat sur un document de base pour la réunion de haut niveau de l'Assemblée générale comme contribution à l'Année internationale de la biodiversité.
Sur cette base, le Timor-Leste prépare un document de base commun relativement complet, et elle pense que les document de ce pays
la proposition parue sous la cote TRANS/WP.29/GRE/2005/19 constituerait un document de base parfait pour l'élaboration d'un projet de rtm sur un faisceau de route harmonisé à l'échelle mondiale pour les projecteurs.
Le Gouvernement de la République de Corée a présenté un document de base(HRI/CORE/1/Add.125) expliquant la structure constitutionnelle de la République de Corée,
de l'homme fondamentaux" qui serait contraignant pour tous les gouvernements et autres entités,">en tant que droit international coutumier, pourrait constituer un document de base des plus utiles.