Exemples d'utilisation de Cautions en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Toutefois, les cautions restées acquises dans le cadre d'opérations d'aide alimentaire sont portées en diminution des dépenses d'aide alimentaire concernées par les services ou organismes payeurs des États membres.
Les cautions acquises et, en particulier, celles à créditer au FEOGA en application du règlement(CEE) no 352/78 du Conseil.
seront totalement supportées par les banques émettrices des cautions.
Dont:- 12 mois de contre-garantie sur 65% de 3,5 milliards de cautions _BAR_ 0,411 _BAR_.
des bijoux, des cautions et des téléphones portables ont été pillés«.
Considérant qu'il y a lieu, en outre, que les cautions restées acquises,
(c)les cautions, cautionnements ou garanties, fournis conformément au
Les cautions visées à l'article 2 paragraphe 1 sont déduites:
de manque de confiance dans les dirigeants politiques,« maintenant aussi que les cautions[semblent s'affaiblir] avec lesquelles la plus ancienne institution de l'Occident a déjà traversé les temps de l'histoire.
Les cautions et garanties versées Le fonds de bibliothèque de la Cour de justice(1)
ci-après dénommés«cautions».
une grande partie de ce montant disparaît en cautions et en garanties.
la Commission épuise tous les recours, y compris la mise en jeu de garanties(hypothèques, cautions, garanties bancaires ou autres).
Mettre en place un schéma d'ingénierie financière en faveur de la participation des PME aux marchés publics sous la forme de fonds de garanties et cautions et assurances crédit en utilisant à cette fin les fonds structurels européens.
Les cautions visées au paragraphe 1 sont constituées sous forme d'une garantie donnée par un établissement répondant aux critères fixés par l'État membre dont relève l'organisme d'intervention.
Règlement(CEE) no 2948/85 de la Commission'du 23 octobre 1985 fixant le montant des cautions applicables à certaines huiles d'olive mises en libre pratique dans la Communauté JO L283 24.10.85 p.22.
Règlement(CEE) n° 3240/86 de la Commission du 24 octobre 1986 fixant le montant des cautions applicables à certaines huiles d'olive mises en libre pratique dans la Communauté JO L 301 25.10.86 p.20.
En outre, les droits des créanciers dans la masse contre des cautions ou des co-débiteurs du débiteur failli ou encore contre les tiers exposés au recours ne doivent connaître aucune restriction sans l'accord exprès de l'ayant droit concerné(article 151 KO).
L'institut des cautions pour les conscrits du Caucase du Nord,
La banque publiera chaque trimestre le montant des cautions en sa possession et aussi les cautions qui auront été réglées, ou quelles pproportion, depuis la dernière publication trimestrielle.