Exemples d'utilisation de Cela n'entraîne pas en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Medicine
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Colloquial
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Une organisation qui fournit des informations aux personnes concernées à intervalles réguliers peut répondre à une demande d'accès individuelle dans le cadre de sa communication régulière si cela n'entraîne pas de délai excessif.
tout en veillant à ce que cela n'entraîne pas de procédures de retour sommaires en violation de leurs droits.
des études supplémentaires sont nécessaires pour s'assurer que cela n'entraîne pas de réactions allergiques.
à condition que cela n'entraîne pas de retard mettant en péril l'intérêt supérieur de l'enfant
dans la mesure où cela n'entraîne pas une hausse de la mortalité par pêche qui,
la négociation collective dans le secteur, lorsque cela n'entraîne pas de concurrence déloyale.
pour autant que cela n'entraîne pas une augmentation disproportionnée des coûts à la charge des États membres.».
Le présent règlement ne porte pas atteinte au droit des États membres de définir les exigences qu'ils jugent nécessaires pour que les personnes, les animaux domestiques et les biens soient protégés pendant l'utilisation normale de ces appareils, pour autant que cela n'entraîne pas de modifications des appareils.
c'est très fâcheux mais cela n'entraîne pas l'interdiction de tous les avions.
pour autant que cela n'entraîne pas une augmentation disproportionnée des coûts à la charge des États membres.
du service des denrées alimentaires, à condition que cela n'entraîne pas de risque pour la santé.
que vous présentiez une grossesse extra-utérine[lien vers lien d'ancrage relatif à la grossesse extra-utérine dans article sur les résultats positifs erronés] et que cela n'entraîne pas de résultat positif:
à condition que cela n'entraîne pas l'état d'urgence
à condition que cela n'entraîne pas d'autres modifications substantielles du marché et ne vise pas à se soustraire à l'application de la présente directive; ou.
une telle licence ne soit pas exclusive, de manière que le licencié soit libre d'utiliser les perfectionnements qu'il a lui-même apportés ou d'en concéder des licences à des tiers, dans la mesure où cela n'entraîne pas une divulgation du savoir-faire qui lui a été communiqué par le donneur de licence et qui est demeuré secret et que.
pour autant que cela n'entraîne pas une augmentation disproportionnée des coûts à la charge des États membres.».
suspension des poursuites individuelles, à condition que cela n'entraîne pas de graves difficultés financières pour les créanciers,
sélection qualitative établis initialement, à condition que cela n'entraîne pas d'autres modifications substantielles du marché et ne vise pas à se soustraire à l'application de la présente directive; ou.
étant entendu qu'il a été inséré dans le processus- verbal entrepris par la puissance mandataire que cela n'entraîne pas la cession des droits jusqu'ici par les communautés non juives en Palestine…".
à condition que cela n'entraîne pas la mention d'informations commerciales confidentielles