Exemples d'utilisation de Codification en Français et leurs traductions en Danois
{-}
-
Official
-
Financial
-
Colloquial
-
Medicine
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
BAR_ Contexte général Dans le cadre de la codification et de la simplification de l'acquis communautaire, la Commission a réexaminé
Directive de la Commission modifiant la directive 2006/86/CE en ce qui concerne certaines exigences techniques relatives à la codification des tissus et cellules d'origine humaine.
La charte olympique est la codification des principes fondamentaux,
La proposition vise à réaliser la codification de la directive en question conformément aux principes fondamentaux sur lesquels Conseil, Parlement
L'objectif de la codification est de garantir la transparence,
Par la codification de ce droit, le travailleur
Nous œuvrerons à la codification, d'ici à la fin de 1999, de l'engagement de maintenir le statu quo quant à l'inappücabilité des droits de douane.
Néanmoins, la codification de ces droits par la Directive accroîtra la sécurité juridique, en aidant les travailleurs qui envisagent
Le CESE confirme l'avis, déjà exprimé à plusieurs reprises, que la codification de la réglementation communautaire contribue à rapprocher le citoyen européen des instruments de l'Union européenne.
La Commission présente également une analyse détaillée des ressources requises pour effectuer et achever la codification de l'acquis d'ici la fin 2005.
La codification doit être effectuée dans le strict respect du processus législatif communautaire normal.
Le présent accord interinstitutionnel rappelle que la codification n'entraîne aucune modification substantielle des actes concernés.
La Charte olympique: elle représente la codification des principes fondamentaux,
La codification des règlements communautaires en matière de sécurité sociale des travailleurs migrants figure au programme législatif de la Commission pour 1995.
Cette codification n'a cependant requis aucune modification des lois
Parallèlement, en gardant le libellé des textes originaux, cette codification se fait dans le respect absolu des procédures d'adoption des actes de l'Union européenne.
La codification, la simplification sont des questions importantes,
Mais la codification doit être un exercice constant destiné à faciliter l'accès des citoyens à la législation communautaire.
En 1987, la Commission a recommandé la codification de tous les actes comportant jusqu'à 10 amendements afin de rendre la législation communautaire plus facilement compréhensible.
La codification, instrument de simplification essentiel,