Exemples d'utilisation de Codification en Français et leurs traductions en Italien
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Computer
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Official/political
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Programming
Enfin, le programme prévoit un cadre de priorités en matière de simplification pour 2004 ainsi qu'un programme de codification de la législation communautaire pour la fin de 2005.
Une codification ne devrait entraîner aucune modification de caractère substantiel tant en ce qui concerne les articles des directives que leurs annexes et leurs considérants.
Afin d'accélérer les travaux de codification et d'accroître le nombre de textes législatifs disponibles sous une forme codifiée
La codification dans la nouvelle directive des obligations des première
Cette codification des textes législatifs existants inclura,
Indiquera les progrès accomplis en ce qui concerne la codification et d'autres méthodes de simplification;
Il invite la Commission à déposer ses nouvelles propositions visant la codification du droit communautaire
Le Comité est ainsi favorable à une clarification et une codification des missions et responsabilités individuelles
Parce que c'est à la Commission que revient l'initiative de cette codification, de cette refonte de textes.
La codification de l'accès partiel telle qu'elle est prévue à l'article 4 septies reprend les conditions posées par la Cour de justice de l'Union européenne dans l'affaire C-330/03.
Cette codification modifiée à utiliser pour les animaux vivants
La codification n'est cependant pas restée sans effet sur la teneur des directives initiales.
D'ici à 2013, la codification des directives sur ce thème sera abrogée par la DCE.
Les propositions de codification concernant les phases I et II(de février 2003 à mars 2004)
Il est le fruit de la codification de nombreuses sources,
Pourtant ce qui a rendu cet ACC important, c'était la procédure de Clair, codification de tous les procédés les plus efficaces lorsque les auditeurs les appliquaient.
Droit romano-hollandais a été imposée, avant la codification du droit européen dans le Code Napoléon
La proposition à l'examen concerne la codification de la précédente décision du Conseil(91/115/CEE)
La présentation de propositions de codification par la Commission se poursuit, malgré les difficultés existantes législation en constante évolution….
sera intégrée ultérieurement au travers d'une procédure de«codification» simplifiée.