Exemples d'utilisation de Conditions ou restrictions en Français et leurs traductions en Danois
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Medicine
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Colloquial
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Official
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Chaque pays doit s'assurer que toutes les conditions ou restrictions en vue d'une utilisation sûre
Conditions ou restrictions relatives à l'autorisation de mise sur le marché pour une utilisation sûre et efficace.
en précisant les conditions ou restrictions d'emploi correspondantes, conformément à l'annexe V.
notamment les prestations supplémentaires qui peuvent être offertes individuellement par un hôtel participant peuvent varier et/ou êtres soumises à des conditions ou restrictions supplémentaires.
La MAS peut blâmer un administrateur en vertu de la section 334 de la SFA et/ou imposer des conditions ou restrictions à l'activité d'un administrateur d'indice de référence en vertu des sections 123F(3) et 123K(4) de la SFA.
Les Etats Membres doivent s'assurer que toutes les conditions ou restrictions en vue d'une utilisation sûre
il y a lieu de prévoir des références aux conditions ou restrictions spécifiques applicables à l'importation d'équidés conformément à la législation communautaire.
Le détail de toutes conditions ou restrictions qui devraient être imposées à la délivrance
Les états membres doivent s'assurer que toutes les conditions ou restrictions relatives à l'emploi sûr et efficace du produit
les recommandations relatives aux conditions ou restrictions d'emploi de la substance évaluée et/ou du matériau
Le détail de toutes conditions ou restrictions qui devraient être imposées à la délivrance
L'Autorité a également estimé qu'il était inutile d'imposer des conditions ou restrictions spécifiques dans le cadre de la mise sur le marché, des conditions ou restrictions spécifiques liées à l'utilisation
Le détail de toutes conditions ou restrictions qui devraient être imposées à la délivrance
CONDITIONS OU RESTRICTIONS EN VUE D'UNE UTILISATION SURE ET EFFICACE DU MEDICAMENT.
Le détail de toute condition ou restriction recommandée en vue d'une utilisation sûre
LA MENTION"USAGE VÉTÉRINAIRE" ET LES CONDITIONS OU RESTRICTIONS DE DÉLIVRANCE ET D'UTILISATION.
Toute condition ou restriction devant être liée à l'utilisation du produit primaire évalué, soit en l'état, soit comme arôme de fumée dérivé dans
Le détail de toute condition ou restriction qui devrait être imposée à la délivrance
Les détails de toute condition ou restriction à laquelle la délivrance ou l'utilisation sûre
Le règlement prévoit l'interdiction pour les États membres d'imposer toute nouvelle condition ou restriction de commercialisation concernant les jeunes plantes