Exemples d'utilisation de D'une exception en Français et leurs traductions en Danois
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
Les règles définissant les documents pouvant faire l'objet d'une exception sont à ce point peu précises qu'il ne sera guère difficile de conserver pratiquement chaque document secret.
Par conséquent, l'introduction d'une nouvelle exception ou limitation obligatoire est nécessaire pour garantir une sécurité juridique totale en cas d'utilisation d'œuvres ou autres objets protégés dans le cadre de toutes les activités pédagogiques,
Lors de l'évaluation de la nécessité d'une exception, les institutions devraient tenir compte des principes consacrés par la législation communautaire en matière de protection des données personnelles dans tous les domaines d'activité de l'Union.
Le deuxième objectif est de confirmer qu'il ne s'agit pas d'un secteur marginal ou d'une exception; au contraire, ce secteur est
Nous découvrons qu'un fournisseur ajoute un ingrédient non autorisé dans quelque chose que nous achetons, et nous avons besoin d'une exception jusqu'à ce que nous puissions changer la formule et nous en débarrasser.
J'ai trouvé quelques vidéos HD, mais une fois encore, il ne s'agit que d'une exception, car la plupart des vidéos semblent avoir été extraites des années 70.
M. Solana à préciser qu'il s'agissait là d'une exception et que l'interdiction de visa et la position commune restent bien d'application.
chaque fois que je critique cela, un représentant du Bureau me dit qu'il s'agissait d'une exception.
notamment en ce qui concerne l'introduction d'un contrôle de proportionnalité et d'une exception relative aux droits fondamentaux;
Nous nous rendons compte qu'un fournisseur ajoute un ingrédient non autorisé à quelque chose d'autre que nous achetons, et que nous avons besoin d'une exception jusqu'à ce que nous puissions changer la formule pour l'éliminer.
Certains produits spécifiques pour lesquels il n'existe pas d'alternatives équivalentes et qui affichent des performances environnementales générales supérieures à d'autres produits de la même catégorie peuvent bénéficier d'une exception.
organisations sans but lucratif à leur service puissent se prévaloir d'une exception, obligatoire et harmonisée, au droit d'auteur et aux droits voisins au sein de l'Union.
Elle vise également à remédier à l'insécurité juridique existante en ce qui concerne la possibilité pour tous les éditeurs de recevoir une partie de la compensation pour les utilisations d'œuvres relevant d'une exception.
les médecins sont plus d'une exception qu'une règle.
Donc, je voulais avoir de votre part la confirmation que, sans étude d'impact et sans avertir les parlementaires européens, ce projet ne fera pas l'objet d'une exception.
sous réserve d'une exception qui ne concernait, en pratique, que la liaison Milan-Rome.
Les États membres veillent également à ce que, dans le cadre de l'application des mesures visées au paragraphe 1, les utilisateurs puissent s'adresser à un tribunal ou à une autre autorité judiciaire compétente pour faire valoir l'utilisation d'une exception ou d'une limitation au droit d'auteur.
décidé si les documents ou une partie de ceux-ci relevaient d'une exception à la règle générale selon laquelle l'accès doit être accordé à tous les documents.
ne se prononce pas sur l'existence d'une exception en vertu de laquelle une évaluation des incidences sur l'environnement pourrait, dans certains cas, être réalisée après le début des travaux.