Exemples d'utilisation de D'une proposition modifiée en Français et leurs traductions en Danois
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
D Suite à l'avis détaillé donné par le Parlement européen, le Conseil de ministres poursuit l'examen d'une proposition modifiée de cinquième directive, relative à la structure des sociétés anonymes.
La Commission a présenté en 2002 une proposition de modification de la décision de 1999 sur la comitologie, suivie, en 2004, d'une proposition modifiée.
Si la Commis sion parvient à une telle solution, elle présentera en vertu de l'article 149, paragraphe 3, une décision unique sous forme d'une proposition modifiée.
Les travaux se sont poursuivis sur la base d'une proposition modifiée, présentée par la Commission au mois de mai, qui a tenu largement compte des amendements pro posés par le Parlement,
Bien que l'objectif de cet amendement soit certainement raisonnable, la nécessité d'une proposition modifiée et la nécessité également d'une seconde lecture impliquent
Les possibilités d'avancées sur la base de l'initiative finlandaise ou d'une proposition modifiée pourraient être évaluées de manière à établir un cadre juridique clair, qui semble nécessaire et utile, sur la réadmission dans les États membres.
la dimension éthique des inventions biotechnologiques ferait l'objet d'un article spécifique d'une proposition modifiée.
le Conseil a été saisi par la Commission d'une proposition modifiée de directive concernant l'introduction d'une taxe sur les émissions de COj et sur l'énergie.
Sur la base de cet avis et en application de l'article 149 du traité, la Commission a, en date du 25 juillet 1983, saisi le Conseil d'une nouvelle proposition modifiée d'un règlement portant organisation commune de marché dans ce secteur.
Ceci permettra au moins à la Commission de revenir sur la question ultérieurement, ce qu'elle fera certainement, peut-être sur la base d'une proposition modifiée.
Le Conseil a poursuivi son examen approfondi des dispositions fondamentales de la proposition de directive concernant les services d'investissement dans le domaine des valeurs mobilières sur la base d'une proposition modifiée présentée le 12 février 1990 par la Commission, suite à l'avis du Parlement européen.
La révision du règlement financier sera effectuée sur la base d'une proposition modifiée élaborée par la Commission conformément à la procédure de concertation instaurée par la déclaration commune du Parlement européen, du Conseil et de la Commission du 4 mars 1975, dans l'esprit qui a permis d'aboutir à un accord en 2002.
a transmis au Conseil le texte d'une proposition modifiée (COM(96)77 final),
la Commission a saisi le Conseil, le 25 juin 1980(4), d'une proposition modifiée de directive relative à Yinformation périodique à publier par les sociétés dont les actions sont admises à la cote officielle d'une bourse de valeurs(5).
Adoption par la Commission d'une proposition modifiée, le 1erfévrier.
Adoption par la Commission d'une proposition modifiée, le 23 janvier.
Adoption d'une proposition modifiée par la Commission, le 5 juin.
Adoption par la Commission d'une proposition modifiée, le 9 novembre.
Adoption d'une proposition modifiée par la Commission, le 14 décembre.