Exemples d'utilisation de Dans certains cas exceptionnels en Français et leurs traductions en Danois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Dans certains cas exceptionnels, rédiger et soumettre un rapport complet au Parlement européen en vue de son adoption en séance plénière
Nationale qui habilite les autorités fiscales, dans certains cas exceptionnels et pour des motifs d'équité fondés sur la situation personnelle du débiteur,
plusieurs engagements juridiques individuels ouvrant le droit à des paiements ultérieurs, soit, dans certains cas exceptionnels liés aux dépenses de gestion du personnel,
Dans certains cas exceptionnels, rédiger et soumettre un rapport complet au Parlement européen en vue de son adoption en séance plénière
De telles matières, y compris les colorants dans certains cas exceptionnels, peuvent modifier l'action du réactif sur le composant soluble
Les États membres pourront toutefois adopter ou conserver des conditions plus strictes afin d'assurer la protection de la santé des personnes et autoriser dans certains cas exceptionnels le parrainage d'événements organisés au niveau mondial pendant une période de trois ans supplémentaires.
Le règlement intérieur du Parquet européen assure une répartition uniforme de la charge de travail sur la base d'un système d'attribution aléatoire des dossiers et, dans certains cas exceptionnels, établit, lorsque cela est nécessaire au bon fonctionnement du Parquet européen,
Dans certains cas exceptionnels, élaborer un rapport complet et le soumettre au
d'assurer la protection de la santé des personnes et d'autoriser dans certains cas exceptionnels le parrainage d'événements organisés au niveau mondial pendant une période de deux ans supplémentaires.
Toutefois, lamajorité du groupe admet que, dans certains cas exceptionnels d'accords mixtes relevant dedomaines correspondant aux piliers actuels,
l'écart de 5% pouvant être ramené à 3% dans certains cas exceptionnels.
législation en vigueur dans les États membres sur les conditions de divulgation, qui pourrait autoriser dans certains cas exceptionnels, notamment dans le cas d'un don de gamètes,
Dans certains cas exceptionnels de mélanges particulièrement complexes dans lesquels le dosage de substances actives,
Des études in vivo peuvent toutefois être exigées dans certains cas exceptionnels pour les substances fabriquées
Dans certains cas exceptionnels de mélanges particulièrement complexes dans lesquels le dosage de principes actifs,
Dans certains cas exceptionnels, les ailles a Iti recherche fondamentale effectuée par des entreprises
En ce sens que, dans certains cas exceptionnels, la loi autorise le juge soit à prolonger le délai(par exemple de cinq jours au sens de l'article 469
Dans certains cas exceptionnels de mélanges particulière ment complexes dans lesquels le dosage de principes actifs,
par conséquent, de prévoir la possibilité de recourir, dans certains cas exceptionnels, à une autre procédure.
À dix-huit mois dans certains cas exceptionnels.