Exemples d'utilisation de Dans certains cas exceptionnels en Français et leurs traductions en Espagnol
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l'attention des utilisateurs de ces normes est attirée sur le fait que dans certains cas exceptionnels cette date peut être différente.
Toutefois, cette obligation ne s'applique pas dans certains cas exceptionnels, comme celui des salariés qui n'ont pas le statut de Caïmanais ou ne sont pas des résidents permanents
C'est la raison pour laquelle, dans certains cas exceptionnels, les enquêteurs du SGS sont autorisés à utiliser des méthodes d'interrogatoire qui ne sont pas habituellement admises;
Par ailleurs, le Conseil d'administration s'est rendu compte que, dans certains cas exceptionnels, une intervention très rapide est nécessaire pour financer un traitement médical urgent dans le pays d'origine de la victime,
Nationale qui habilite les autorités fiscales, dans certains cas exceptionnels et pour des motifs d'équité fondés sur la situation personnelle du débiteur, à renoncer au recouvrement d'un prélèvement dû en application de l'article 5 quater du règlement(CEE)
qui peut être dépassé dans certains cas exceptionnels, comme dans la mise en œuvre de projets de bâtiments publics et de logements sociaux.
même si dans certains cas exceptionnels, une candidate qui a été disqualifiée,
le maintien de la mise sur le marché des PCB/PCT n'est donc plus justifié dans les conditions actuelles, sauf dans certains cas exceptionnels limités dans le temps;
Considérant que, dans certains cas exceptionnels et pour des raisons impératives de santé publique
Celle-ci prévoit, dans certains cas exceptionnels et pour accélérer le traitement du dossier,
Considérant que, dans certains cas exceptionnels et pour des raisons impératives de santé publique
Dans certains cas exceptionnels où le dosage des principes actifs,
de l'utilisateur et/ou dans certains cas exceptionnels pour des motifs de sécurité" Art.7 Si dans certains pays, le processus de
à faire ainsi exception à la règle énoncée à l'article 4, paragraphe 1, du Pacte, laquelle autorise la suspension des obligations prévues par le Pacte dans certains cas exceptionnels.
la plus haute autorité chargée de la législation du travail dans les Länder est toujours habilitée, dans certains cas exceptionnels, à considérer comme légal le licenciement des travailleuses en cours de grossesse ou durant une période pouvant aller jusqu'à quatre mois après l'accouchement.
peut toutefois se voir refuser un permis de résidence dans certains cas exceptionnels, suite à une évaluation de ses activités antérieures
de prévoir la possibilité de recourir, dans certains cas exceptionnels, à une autre procédure.
12:"dans la mesure où ces dispositions sont compatibles avec l'article 14 de la Constitution du Botswana, qui impose des restrictions raisonnablement nécessaires dans certaines cas exceptionnels.
Études: jusqu'à 100% dans certains cas exceptionnels.