Exemples d'utilisation de De l'exploitant en Français et leurs traductions en Danois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Une fonction de surveillance de la conformité de l'exploitant avec les exigences de la présente annexe.
L'amendement 15 précise les obligations de l'exploitant dans la période suivant la fermeture de la décharge; c'est un amendement sur lequel a surtout insisté Mme Jackson.
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Une déclaration de l'exploitant attestant qu'il a pris connaissance des conditions applicables aux aides concernées.
Une déclaration de l'exploitant attestant qu'il a pris connaissance des conditions relatives à l'aide en question.
Données sélectionnées selon le temps de travail de l'exploitant(qui est également le chef d'exploitation) et la SAU.
Âge de l'exploitant dont le temps consacré aux AAL est supérieur à celui consacré au travail agricole sur l'exploitation(années).
Âge, temps de travail et aal de l'exploitant selon le type et lieu de l'autre activité(') lucrative(aal).
Cette base de données sera à disposition de l'Exploitant et gérée pour le compte de ce dernier,
En droit commun, la victime doit prouver la faute de l'exploitant ainsi que le lien de causalité entre les dommages subis et l'exploitation.
E- Sur la dixième question relative aux injonctions judiciaires vis-à-vis de l'exploitant de la place de marché en ligne.
l'État membre indique l'emplacement et le nom de l'exploitant.
ne contrevient pas aux informations figurant dans la déclaration de l'exploitant.
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185 euros annuels par hectare en fonction des caractéristiques de l'exploitant.
tous les coûts liés à l'immobilisation dans le port sont à charge du propriétaire ou de l'exploitant du navire.