Exemples d'utilisation de En cas de conflit en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
En cas de conflit entre les conditions de produits spécifiques
Qu'arrivera-t-il en cas de conflit entre le statut de Rome, et en particulier l'obligation
Ces autres dispositions remplacent tout ou partie des dispositions du présent contrat en cas de conflit avec les dispositions propres de ce dernier.
En cas de conflit, un consensus détermine la valeur d'une propriété,
En cas de conflit entre les présents Termes et un tel accord avec un acquéreur, les termes de l'accord avec l'acquéreur prévaudront, dans le but de résoudre ce conflit. .
En cas de conflit entre les conditions de la Promotion
Les cheatcodes sont utiles pour invalider certaines détections de matériels en cas de conflit, pour définir certaines options par défaut,
En cas de conflit entre le présent Contrat et l'accord de partenariat, Notre Contrat prévaudra.
seule la version anglaise fera foi en cas de conflit ou de divergence.
En cas de conflit entre les politiques contenues dans la présente Politique de confidentialité
plus de traductions pour votre convenance la version anglaise prévaudera en cas de conflit ou de non-conformité.
En cas de conflit entre le présent Contrat et toute modalité supplémentaire, le présent Contrat s'appliquera à moins
En cas de conflit entre cette Politique et les Principes du Privacy Shield en vigueur(les«Principes»), les Principes l'emportent.
Les dispositions de la présente section s'appliquent en cas de conflit avec les règles de l'organisme d'arbitrage choisi par les parties.
Vous devez cesser toute utilisation en cas de conflit ou d'incohérence avec ces lois,
En cas de conflit entre d'autres contrats,
L'utilisation doit être suspendue en cas de conflit ou d'incohérence avec lesdites lois,
En cas de conflit concernant ces informations, une décision peut être prise conformément à la procédure visée à l'article 12, paragraphe 2.
En cas de conflit ou d'inconsistance entre les Conditions Générales
Les conditions complémentaires prévaudront sur ces Conditions en cas de conflit à l'égard des Services concernés.