Exemples d'utilisation de En cas de demande en Français et leurs traductions en Danois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
même en cas de demande rétroactive de Miles Skywards manquants pouvant avoir conduit un Membre à passer au niveau Platinum avant la date d'expiration.
Par conséquent, en cas de demande de délivrance du certificat conformément à l'article 53 du règlement no 1215/2012,
En cas de demande incomplète, la partie concernée doit être informée dans les plus brefs délais du besoin de fournir des documents supplémentaires
En cas de demande au titre des parties huit,
En cas de demande de réservation, notre équipe d'assistance client traitera votre demande
Même si ils ont dit que, au début, TIPS régler uniquement les transferts de paiement en euros, il a été la phrase, en cas de demande, d'autres devises pourraient être pris en charge aussi bien.
En cas de demande de suppression d'un dossier IMI lié à une carte professionnelle européenne délivrée à des fins d'établissement
En cas de demande électronique, le demandeur sera invité à compléter un formulaire d'inscription en ligne,
En cas de demande de réexamen d'un avis- lorsque la législation de l'Union prévoit cette possibilité-,
En cas de demande d'admission à la cote officielle d'une tranche supplémentaire d'actions de même catégorie, les autorités compétentes peuvent apprécier
En cas de demande d'assistance, vos données seront traitées par les sociétés du groupe Candy en leur de qualité de responsable du traitement du fait qu'elles offrent ce service dans votre pays
En cas de demande d admission à la cote officielle d une tranche supplémentaire d actions et de parts de même catégorie,
En cas de demande d'exécution, seule la personne contre laquelle celle-ci est formée peut le saisir
En cas de demande de pension alimentaire ou de demande en contribution à l'entretien
En cas de demande de renouvellement d'une carte dont la date de validité arrive à expiration, l'autorité fournit une
En cas de demande d'autorisation d'assujettissement aux règles énoncées aux articles 238
par l'attribution à la Commission de l'autorité d'arrêter la position commune de la Communauté en cas de demande de rétablissement d'une règle d'origine telle qu'elle existait avant la transposition dans le système harmonisé.
du 24 octobre 2007, dans la mesure où cette obligation s'applique également en cas de demande d'office du DURC lors du contrôle décidé par le pouvoir adjudicateur.
réel de destruction ou de dissimulation de preuve en cas de demande de renseignements, au titre de l'article 18 du règlement no 1/2003, ne saurait prospérer.