Exemples d'utilisation de Fonction technique en Français et leurs traductions en Danois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
la question de savoir si de telles caractéristiques essentielles répondent à une fonction technique du produit, le Tribunal y a répondu par la négative, en rejetant, notamment aux points 56 à 61 de l'arrêt attaqué, l'argumentation de la requérante selon laquelle les lignes noires et, plus globalement, la structure en grille figurant sur chacune des faces du cube en cause remplissent une fonction technique.
toutes les caractéristiques essentielles de la forme dont l'enregistrement est demandé remplissent une fonction technique, la forme elle-même est considérée comme fonctionnelle
qu'une rainure isolée représentée dans le signe contesté n'est pas susceptible de remplir une fonction technique au sens de l'article 7,
Elle a relevé que ce dernier article visait à interdire l'enregistrement de formes dont les caractéristiques essentielles répondent à une fonction technique, de sorte qu'elles puissent être librement utilisées par tous, et qu'une forme n'échappait
il a considéré que la structure en grille ne remplissait aucune fonction technique, puisque le fait qu'elle avait pour effet de diviser visuellement chaque face de ce cube en neuf éléments carrés de même dimension ne saurait constituer une telle fonction au sens de la jurisprudence pertinente.
qui puissent avoir une fonction technique(36).
la structure en grille figurant sur chacune des faces du cube en cause ne remplit aucune fonction technique, puisque le fait que cette structure a pour effet de diviser visuellement chaque face de ce cube en neuf éléments carrés de même dimension ne saurait constituer une telle fonction au sens de la jurisprudence pertinente.
le Tribunal aurait dû définir la fonction technique du produit concret en cause,
lequel exige qu'une forme dont les caractéristiques essentielles répondent à une fonction technique et ont été choisies pour remplir celle-ci puisse être librement utilisée par tous, cette disposition empêche
la disposition litigieuse poursuit un but d'intérêt général qui exige qu'une forme dont les caractéristiques essentielles répondent à une fonction technique puisse être librement utilisée par tous,
toutes les caractéristiques essentielles de la forme répondent à la fonction technique, la présence d'un ou de quelques éléments arbitraires mineurs sans fonction technique étant,
toutes les caractéristiques essentielles de la forme répondent à la fonction technique, la présence de caractéristiques non essentielles sans fonction technique étant,
Procédure et contrôle-prévention des fonctions techniques ou produits.
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Seule la parfaite harmonie entre les fonctions techniques et les proportions de la forme peuvent produire de la beauté.
Les membres du personnel ayant exclusivement des fonctions techniques sont uniquement mentionnés par fonction sur la liste nationale annuelle.
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Cette analyse est spécifique aux fonctions techniques comme il y en a dans l'armée ou la construction.
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