Exemples d'utilisation de Imputation en Français et leurs traductions en Danois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
notamment en cas de retard de paiement, après mise en demeure, contre imputation du montant sur la facture, sans que cela soit considéré comme une résiliation du contrat.
dans les trente jours suivant la date d'imputation du certificat aides.
dans les trente jours suivant la date d'imputation du certificat aides.
à savoir la date d'imputation.
ils communiquent les relevés des imputation selon une périodicité décadaire,
Fonctionnaires- Absences- Production de certificats médicaux- Défaut de présentation de l'intéressé aux visites de contrôle- Imputation des congés de maladie sur la durée du congé annuel- Recours en annulation- Demandes d'indemnité»(Deuxième chambre).
Manquement d'Etat- Article 12 CEE- Imputation aux importateurs d'animaux vivants en provenance d'autres Etats membres du coût des télégrammes
Après imputation de l'annuité d'amortissement des frais d'émission d'emprunts
La ventilation par nature économique a été réalisée sur la base des montants bruts avant imputation des dépenses négatives(recouvrements, apurement et prélèvements laitiers).
ordres juridiques nationaux et de l'Union européenne permettant une telle imputation, la juridiction saisie s'inspirerait vraisemblablement de son droit national.
Les produits fournis autres que le maïs et le sorgho présentés pour imputation du certificat d'aide, ont été expédiés avant le 1er juillet et- dans le cas du maïs ou du sorgho, les produits fournis présentés pour imputation du certificat d'aide, ont été expédiés avant le 1er octobre.
leur exécution doit se faire par imputation directe sur ce budget.
Cependant, demandant amplifié a des liens profonds à trois grandes zones en post-stratification à base de statistiques-modèle(Little 1993), imputation(Rubin 2004),
Concurrence- Règles de l'Union- Infractions- Imputation- Société mère et filiales- Unité économique-
il résulte de cette possibilité une priorité de principe d'une imputation des pertes au niveau de la filiale interposée(société mère directe) sur une imputation au niveau de la société mère du groupe(société mère indirecte) en Suède.
du montant de la majoration mensuelle applicable au prix d'intervention fixé pour l'ancienne campagne pour la céréale en cause multiplié par le nombre de mois écoulés entre le mois de la demande du certificat d'aide et celui au cours duquel chaque imputation sur le certificat a été effectuée.
du montant de la majoration mensuelle applicable au prix d'intervention fixé pour cette campagne multiplié d'une part par le nombre de mois écoulés entre le mois de la demande du certificat d'aide et celui au cours duquel chaque imputation sur le certificat a été effectuée et, d'autre part, par le respectif coefficient de transformation.
leur exécution se fait par imputation directe sur celui-ci, sous la responsabilité de la Commission.
de biens mobiliers- Sociétés d'investissement résidentes et non résidentes- Précompte mobilier- Imputation du précompte mobilier- Exonération des revenus de capitaux et de biens mobiliers- Discrimination- Justifications.
autorise des importations des quantités équivalentes sans imputation sur les plafonds fixés par l'accord.