Exemples d'utilisation de Modalités de gestion en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Certaines modalités de gestion des concours financiers accordés par la Communauté font l'objet d'un échange de lettres
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Certaines modalités de gestion des concours financiers accordés par la Communauté font l'objet d'un échange de lettres entre la Commission et l'Algérie lors de la conclusion du présent protocole.
Certaines modalités de gestion des concours financiers accordés par la Communauté font l'objet d'un échange de lettres entre la Commission et la Jordanie lors de la conclusion du présent protocole.
Certaines modalités de gestion des concours financiers accordés par la Communauté font l'objet d'un échange de lettres
Certaines modalités de gestion des concours financiers accordés par la Communauté font l'objet d'un échange de lettres entre la Commission et le Liban lors de la conclusion du présent protocole.
Certaines modalités de gestion des concours financiers accordés par la Communauté font l'objet d'un échange de lettres entre la Commission et le royaume du Maroc lors de la conclusion du présent protocole.
Certaines modalités de gestion des concours financiers accordés par la Communauté font l'objet d'un échange de lettres entre la Commission
Cenaines modalités de gestion des concours financiers accordés par la Communauté font l'objet d'un échange de lettres entre la Commission et Malte lors de la conclusion du présent protocole.
Certaines modalités de gestion des concours finan ciers accordés par la Communauté font l'objet d'un échange de lettres ou d'un accord-cadre entre la Commission et Malte lors de la conclusion du présent protocole.
a établi les modalités de gestion de la première tranche des contingents quantitatifs applicables en 2004 à certains produits originaires de la République populaire de Chine.
Règlement(CE) n° 1351/2003 de la Commission du 30 juillet 2003 portant modalités de gestion de la première tranche des contingents quantitatifs applicables en 2004 à certains produits originaires de la République populaire de Chine.
portant modalités de gestion de la deuxième tranche des contingents quantitatifs applicables en 1995 à certains produits originaires de la République populaire de Chine.
Vu le règlement(CE) n° 2044/2003 de la Commission du 20 novembre 2003 portant modalités de gestion de la seconde tranche des contingents administratifs applicables en 2004 à certains produits originaires de la République populaire de Chine(2), et notamment son article 6.
Il y a donc lieu, afin de ne pas affecter la continuité des échanges commerciaux, d'adopter, avant le début de l'année contingentaire, les modalités de gestion et d'attribution de la première tranche des contingents applicables en 2004.
Afin de ne pas affecter la continuité des échanges commerciaux, il y a donc lieu d'adopter, avant le mois de mai 2004, les modalités de gestion et d'attribution de la seconde tranche des contingents applicables en 2004.
Vu le règlement(CE) n° 1351/2003 de la Commission du 30 juillet 2003 portant modalités de gestion de la première tranche des contingents quantitatifs applicables en 2004 à certains produits originaires de la République populaire de Chine(3), et notamment son article 6.
le Conseil arrêtera les modalités de gestion pour contrôler les captures dans les pêcheries de langoustine et de cabillaud.
Aujourd' hui, nous nous félicitons de ce que la Commission européenne ait répondu à la demande du Parlement européen visant à élaborer un projet concernant le contenu de cette innovation, les modalités de gestion, l'évaluation des actions menées à bien ainsi que la stratégie de diffusion des résultats.