Exemples d'utilisation de Modalités en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
la portée et les modalités de l'enseignement de toute discipline académique.
Les informations précitées doivent être communiquées séparément de celles relatives aux autres demandes de certificats d'importation dans le secteur du riz et selon les mêmes modalités.
dans un État candidat, le Conseil prend, selon les mêmes modalités, les mesures appropriées.
au droit national, selon les modalités suivantes.
Dans ce cas, votre page wiki est effectivement le site d'équipe entière et les modalités de gestion des autorisations commence à partir du menu Actions du Site du site.
Les ressources propres sont attribuées aux Communautés en vue d'assurer le financement de leur budget selon les modalités fixées dans les articles qui suivent.
Dans ce cas, votre page wiki est effectivement le site d'équipe entière et les modalités de gestion des autorisations commence à partir du menu Actions du Site du site.
L'autorité de résolution recouvre toute dépense raisonnable exposée en liaison avec un paiement tel que visé à l'article 62, selon les modalités suivantes.
Les ressources propres sont attribuées-aux Communautés en vue d'assurer l'équilibre de leur budget selon les modalités fixées dans les articles qui suivent.
L'obligation de faire, de laisser faire ou de ne pas faire peut être exécutée en collaboration avec l'huissier de justice selon les modalités fixées par le tribunal.
y compris toute restriction qui leur est applicable, et des modalités d'exercice de ces droits.
Chaque institution de l'Union fixe dans ses règles internes les conditions et modalités de délégation du pouvoir d'annuler une créance constatée.
Dans ce cas, votre pension sera calculée selon les modalités définies à la partie I point 4 B
Les modalités relatives au prélèvement des échantillons
Elle établit les modalités d'organisation interne de l'OSCE afin d'assurer cette protection, après consultation du comité visé à l'article 7.
Les modalités d'application de la présente directive sont arrêtées selon la procédure prévue à l'article 11 de la directive 88/661/CEE(6).
L'autorité compétente fixe les modalités permettant de retracer les mouvements d'oeufs,
Ces modalités devraient, bien évidemment, tenir compte de
Ledit tribunal a également fixé les modalités de l'exercice du droit de visite de la mère en Italie
Les modalités d'utilisation des subventions globales font l'objet d'une convention conclue,