Exemples d'utilisation de Modalités techniques en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Financial
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Colloquial
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Medicine
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
La présente proposition indique quelles modalités techniques d'exécution,« non essentielles», doivent être déterminées par la Commission selon une procédure comitologique.
Des formats de données et de métadonnées et des modalités techniques pour leur publication et leur diffusion.
Les modalités techniques qui se révèlent nécessaires en vue d'assurer l'application des articles 156 à 162
Les modalités techniques correspondantes à celles visées à l'article 163 paragraphe 3 deuxième alinéa sont arrêtées avant le 1erjanvier 1986, selon la procédure prévue à l'article 14 du règlement(CEE) n° 170/83.
est effectué selon les modalités techniques fixées à l'annexe IV.
Les modalités techniques de mise en place des différents types d'accès aux informations sur les bénéficiaires effectifs fondés sur l'article 30,
est fait selon les modalités techniques fixées à l'annexe VI de la présente directive.
détermineront les conditions de connexion des terminaux et des serveurs de ce réseau et les modalités techniques y afférentes.
adopte les modalités techniques de manière à garantir
(5) Les modalités techniques de l'exécution des essais
procédures flexibles permettant d'adapter, de compléter ou de préciser certaines modalités techniques ou certaines mesures pour tenir compte de l'expérience acquise;
L'AEMF n'a toutefois pas consulté le groupe des parties intéressées au secteur financier au sujet des projets de normes techniques de réglementation qui portent sur les modalités techniques du portail de notification, puisque ces modalités techniques ne concernent que l'AEMF et les autorités nationales compétentes.
pour les périodes déterminées par les échanges de lettres comportant les modalités techniques d'application du présent article.
les responsabilités détaillées des Etats membres et les modalités techniques de l'échange de données au travers du réseau ont été définies, mais n'ont pas été incorporées dans la directive en vigueur.
le Parlement européen et le Conseil; il vise à fixer les modalités techniques permettant de mobiliser les recettes nécessaires à ce Fonds.
pour les périodes déterminées par des échanges de lettres comportant les modalités techniques d'application du présent article.
Eu égard à la nécessité de se conformer aux accords internationaux, la Commission devrait être habilitée à modifier les modalités techniques des méthodes de calcul des seuils,
Des modalités techniques pour chaque type d'installation en général
Lors de la commission mixte, un mémorandum a été signé sur les modalités techniques de la coopération dans le secteur des technologies d'information
Comme dans d'autres actes juridiques en matière de statistiques, les modalités techniques pour la transmission de statistiques à Eurostat(article 5) seront adoptées ultérieurement dans le cadre d'une procédure de comité.