Exemples d'utilisation de Modifiant les règlements en Français et leurs traductions en Danois
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
Règlement(CE) n° 2843/94 du Conseil, modifiant les règlements(CEE) n° 2328/91 et(CEE)
Règlement(CE) n" 1582/97 de la Commission, modifiant les règlements(CEE) n° 1983/83 et(CEE)
du Conseil relatif au comité de sécurité maritime et modifiant les règlements en matière de sécurité maritime
Modifiant les règlements(CEE) no 2191/81 et(CEE)
n° 110/83('), modifiant les règlements(CEE) n° 1893/79
commission de l'agriculture et du développement rural, sur la proposition de règlement du Conseil modifiant les règlements(CE) n° 320/2006,(CE)
une liste des règlements modifiant les règlements(CEE) nos 1408/71
RÈGLEMENT(CEE) No 1264/92 DE LA COMMISSION du 18 mai 1992 modifiant les règlements(CEE) no 429/90 relatif à l'octroi par adjudication d'une aide au beurre concentré destiné à la consommation directe dans la Communauté et(CEE)
proposition de règlement modifiant les règlements relatifs à l'embargo contre l'Iraq,
de concurrence prévues aux articles 81 et 82 du traité et modifiant les règlements(CEE) no 1917/68,(CEE)
RÈGLEMENT(CE) N° 2048/97 DE LA COMMISSION du 20 octobre 1997 modifiant les règlements(CE) n° 936/97 portant ouverture
C3-134/90 concernant un règlement modifiant les règlements(CEE) suivants.
Proposition de règlement(CEE) du Conseil modifiant les règlements(CEE) n» 4043/86, 4022/86 et 3513/86, portant ouverture.
Modifiant les règlements(CEE) n° 881/92 et(CEE)
Modifiant les règlements(CEE) n° 548/89 et(CEE)
En février 2004, la Commission a adopté des propositions modifiant les règlements(CE) n° 1073/1999 et(Euratom) n° 1074/1999[6].
qui incite à réaliser des économies en modifiant les règlements.