Exemples d'utilisation de Ne donne pas lieu en Français et leurs traductions en Danois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
de retard éventuellement perçus à l'occasion de leur paiement ne donne pas lieu au paiement d'intérêt par ces autorités.
est transparente, justifiée par la nature de l'action et ne donne pas lieu à conflit d'intérêts.
est transparente, justifiée par la nature de l'action et ne donne pas lieu à conflit d'intérêts.
Un paiement représentant le rendement sous-jacent d'un instrument financier transféré ne donne pas lieu à un dispositif hybride au titre de la lettre a du présent numéro 2
Un revenu représentant le rendement sous-jacent d'un instrument financier transféré ne donne pas lieu à un dispositif hybride
unique mémoire et que la procédure ne donne pas lieu à une réplique et à une duplique.
femmes), mais il ne donne pas lieu, ni n'est intégré à une transformation globale de l'entreprise,
Chaque tour ne donnant pas lieu à une combinaison gagnante vous retire un bouclier.
Les différences permanentes ne donnent pas lieu à la constatation d'impôt différé.
Nous recevons également la sincérité en retour et ne donnons pas lieu à des malentendus.
D'autres indications peuvent être portées sur la bouteille à condition qu'elles ne donnent pas lieu à confusion avec les inscriptions obligatoires.
les signalements erronés ou malveillants ne donnent pas lieu à des fermetures de compte injustifiées.
de ses organes, s'exerçant dansles conditions statutaires, ne donnera pas lieu à l'application des taxes sur lechiffre d'affaires.
Les contrats d'assurance vie sous-jacents du portefeuille d'engagements d'assurance vie ne donnent pas lieu au versement futur de primes;
Il ne donnera pas lieu à une croissance permanente, peu importe combien de temps vous continuez à prendre pour.
la collaboration avec les cybercriminels ne donneront pas lieu à la même foi.
(8) Les concentrations de contaminants sont à des niveaux ne donnant pas lieu à des pollutions.
Nous nous réservons le droit d'effectuer tous transferts de paiement par des moyens qui ne donnent pas lieu à des frais de tiers qui seraient portés à notre charge.
Les mouvements de biens entre États membres qui ne donnent pas lieu à livraison(par exemple le stockage)
Les opérations de prêt de titres qui ne donnent pas lieu à des garanties en espèces non investies en fin d'exercice sont comptabilisées dans les comptes hors bilan(cf. la note 16« Programmes de prêts de titres»).