Exemples d'utilisation de Phase de consultation en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
il a été étendu pendant la phase de consultation en se basant sur les recommandations du personnel de postcure et de supervision des cas.
Une phase de consultation de l'Industrie(1987) Cette consultation,
Première phase de consultation des partenaires sociaux au titre de l'article 154 TFUE sur une éventuelle révision de la directive relative à la déclaration écrite(91/533/CE)
Document de la Commission"Deuxième phase de consultation des partenaires sociaux au niveau communautaire concernant la révision de la directive 93/104/CE concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail", p. 14.
sur la base desquelles elle pourra passer à la seconde phase de consultation prévue à l'article 138, paragraphe 3.
faveur du dialogue social, la Commission sollicite l'avis des partenaires sociaux en lançant la deuxième phase de consultation des partenaires sociaux, qui ont à présent sept semaines pour faire savoir à la Commission s'ils sont prêts à négocier.
IP/10/1760Bruxelles, le 21 décembre 2010Nouvelle phase de consultation concernant la révision de la directive sur le temps de travail et publication du dernier rapport de mise en œuvreDans le cadre de son réexamen de la directive sur le temps de travail, la Commission européenne a lancé aujourd'hui la
À la suite de la première phase de consultation des partenaires sociaux lancée par le livre blanc du 15 juillet 1997, et conformément à l'article 3, paragraphe 3, de l'accord sur la politique sociale annexé au traité CE, la Commission engage la seconde phase de consultation des partenaires sociaux sur le contenu éventuel d'une législation.
En cas de maintien de la décision de rétablissement des contrôles après la phase de consultations, l'État demandeur doit informer les destinataires précités de la date
septembre 2017 deux phases de consultation des partenaires sociaux européens.
Le 26 avril 2017 et le 21 septembre 2017, respectivement, la Commission a lancé deux phases de consultation des partenaires sociaux européens en ce qui concerne l'orientation possible
S'ouvre maintenant une phase de consultation publique.
La deuxième phase de consultation des partenaires sociaux est engagée.
Le résultat de cette deuxième phase de consultation est résumé ci-après.
Nous allons prendre en compte ces idées dans la nouvelle phase de consultation.
La Commission a lancé la première phase de consultation des partenaires sociaux sur cette consolidation.
En 2004, la Commission engagea enfin la première phase de consultation des partenaires sociaux.
La phase de consultation tire à sa fin
La Commission lance une première phase de consultation des partenaires sociaux à propos des orientations que pourrait prendre cette action communautaire.
Ce document servira de base pour une deuxième phase de consultation, peut-être au cours du premier semestre de cette année.