Exemples d'utilisation de Règlement modifiant en Français et leurs traductions en Danois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Propositions de règlement modifiant les règlements(CE) n° 1073/1999 et(Euratom)
Le 31 mars, le Conseil a arrêté le règlement modifiant le règlement(CEE) n° 3677/90,
Le Conseil a adopté un règlement modifiant un droit antidumping imposé en 2000 sur les importations de solutions d'urée
Il s'applique jusqu'à la date d'entrée en vigueur du règlement modifiant l'article 10 du règlement(CEE)
Un règlement modifiant le règlement(CEE) n° 3309/85 établissant les règles générales pour la désignation
Il s'applique jusqu'à la date d'entrée en vigueur du règlement modifiant l'article 10 du règlement(CEE)
sur la proposition relative à un règlement modifiant le règlement(CEE) n° 729/70 relatif au financement de la politique agricole commune(COM(88) 230 final).
sur la proposition relative à un règlement modifiant le règlement financier du 21 décembre 1977,
Le 22 février, le Conseil a arrêté le règlement modifiant, en vue de supprimer le dépôt de l'avis de passage lors du franchissement d'une frontière intérieure de la Communauté,
Conformément à cette règle, la Commission a arrêté, en janvier 1990, un règlement modifiant les taux de cofinancement communautaire pour des actions communes relevant de l'objectif Sa C.
Une position commune en vue de l'adoption d'un règlement modifiant le règle ment(CEE)
Le 23 décembre, la Commission a publié un avant-projet de règlement modifiant le règlement(CE) n° 823/2000,
Par ailleurs, la Commission a poursuivi ses travaux d'élaboration du projet d'un règlement modifiant le règlement 67/67 CEE relatif à l'exemption de certaines catégories d'accords d'exclusivité.
C 2-98/86, relative à un règlement modifiant le règlement(CEE) n° 950/68 relatif au tarif douanier commun
C251/87 concernant un règlement modifiant le règlement(CEE) n° 3796/81 portant organisation commune des marchés dans le secteur des produits de la pêche et modifiant le règlement(CEE) n° 950/68 relatif aux tarif douanier commun.
C2291/87 concernant un règlement modifiant le règlement(CEE) 797/85
C2291/87 concernant un règlement modifiant les règlements(CEE) nos797/85
Un règlement modifiant le règlement(CEE) n° 358/79 relatifs aux vins mousseux produits dans la Communauté,
C2-63/88 concernant un règlement modifiant le règlement(CEE) n° 1107/70 relatif aux aides accordées dans le do maine des transports par chemin de fer,
Proposition concernant un règlement modifiant l'annexe I du règlement n° 571/88 en ce qu'il ajoute une nouvelle caractéristique d'enquête concernant le retrait des terres arables(COM(88) 554 final).