Exemples d'utilisation de Soit modifiée en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Pour conclure, j'espère tout de même que demain, le PPE pourra soutenir la résolution commune, à condition qu'elle ne condamne pas un État membre en particulier et qu'elle soit modifiée de manière à être plus équilibrée.
Que ce soit la première paire, que la vue se soit modifiée ou que l'ancien modèle ne plaise plus: il vous faut faire attention à certaines choses avant l'achat.
Toutefois, si l'un des parents souhaite que la garde soit modifiée, un tribunal peut,
cette position commune soit modifiée, à savoir la reconnaissance mutuelle entre les États membres des dispositions portant sur la suspension
Ratelband qui voulait que sa date de naissance soit modifiée, passant du 11 mars 1949 au 11 mars 1969.
pour que cette structure soit modifiée.
En conclusion, votre rapporteur propose que soit modifiée la position commune sur le règlement relatif à la surveillance
peut introduire devant celle-ci un recours contre ladite ordonnance et demander que cette dernière soit modifiée ou annulée.
souhaite que la demande soit modifiée, elle informe sans délai le président,
à prendre des mesures immédiates à l'égard de la Hongrie pour veiller à ce que cette loi soit modifiée et mise en conformité avec les valeurs fondamentales de l'Union européenne.
peuvent également demander qu'elle soit modifiée ou annulée( 9), mais ils doivent respecter
Nous avons obtenu des engagements pour que notre politique agricole soit modifiée de manière à ce que les principaux critères ne soient plus la masse,
Il faudra du temps pour que la directive sur le détachement des travailleurs soit modifiée et il est par conséquent important que nous examinions toutes les possibilités
Comme l'a indiqué le ministre dans ses observations écrites, l'article 3.11 de cette loi prévoit qu'une personne faisant l'objet d'une décision d'expulsion peut demander au ministre que cette décision soit modifiée ou révoquée, le ministre a confirmé lors de l'audience
intérieure sous la coupe de la décision à la majorité et de la codécision, soit modifiée et que ce laps de temps soit raccourci et par exemple l'échéance ramenée à avant le premier tour d'élargissement.
marchés publics- devraient pouvoir être mises en œuvre sans trop de problèmes avant même que soit modifiée la législation en matière d'insolvabilité.
la législation communautaire soit modifiée afin de prévoir la notion d'"obligation d'assistance" dans le chef des autorités douanières à l'égard des usagers du régime de transit,
Jusqu'à ce que cette convention collective soit modifiée de façon à éliminer cette discrimination,
l'évaluation des risques soit modifiée.
la directive 89/656/CEE soit modifiée afin d'en renforcer la pertinence et l'efficacité.