Exemples d'utilisation de Textes existants en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
de mettre à jour les textes existants en fonction de l'évolution des connaissances
de la Commission, la proposition modifiée de la directive concernant les fusions des sociétés anonymes se limite à une codification des textes existants, sans modification de leur substance.
Pour conclure, vous savez que la nouvelle directive relative aux DEEE a été proposée dans le cadre du processus de refonte qui combine la requalification des textes existants avec des éléments nouveaux ou modifiés.
de marquer mon soutien à la rationalisation et à la simplification des textes existants sur le règlement(CE) n° 1408/71
la proposition en question se limite à une codification pure et simple des textes existants, sans modification de leur substance.
Estimant que la surréglementation ne peut être une solution, j'ai défendu l'amendement de rejet de la proposition de la Commission dans la mesure où les textes existants en la matière ne sont pas appliqués par un certain nombre d'États membres qui font l'objet de procédures d'infraction.
la proposition de la Commission se limite à une codification pure et simple des textes existants, sans modification de leur substance,
la proposition en question se limite à une codification pure et simple des textes existants, sans modification de leur substance.
la proposition de la Commission se limite à une codification pure et simple des textes existants, sans modification de leur substance,
la proposition en question se limite à une codification pure et simple des textes existants, sans modification de leur substance; pour des raisons de clarté et de simplification, les textes existants doivent donc être codifiés.
À travers le réexamen des textes existants, cette proposition visait à introduire les simplifications indispensables en fusionnant dans un instrument juridique unique le traitement du droit à la liberté de circulation
de clarifier et de simplifier les textes existants relatifs aux institutions communautaires uniques, la convention du 25 mars 1957 relative à
denrée alimentaire conclut que la proposition en question se limite à une codification pure et simple des textes existants, sans modification de leur substance.
la proposition en question se limite à une codification pure et simple des textes existants, sans modification de leur substance.
la proposition en question se limite à une codification pure et simple des textes existants, sans modification de leur substance.
la proposition en question se limite à une codification pure et simple des textes existants, sans modification de leur substance.
la proposition en question se limite à une codification pure et simple des textes existants, sans modification de leur substance.
la proposition en question se limite à une codification pure et simple des textes existants, sans modification de leur substance.
la proposition en question se limite à une codification pure et simple des textes existants, sans modification de leur substance.
la proposition se limite effectivement à une codification pure et simple des textes existants, sans modification de leur substance.
