Exemples d'utilisation de Une clause en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Lorsque les statuts contiennent une clause visée aux alinéas 3
qui comporte une clause de respect des droits de l'homme,
Or, cet accord comporte une clause de respect des droits de l'homme,
Il inclut une clause de rendez-vous pour"l'heureuse conclusion des négociations actuellement en cours portant sur un APE complet".
Si une clause séparée est jugée nécessaire, nous vous en informerons.
égal ce type de dispositifs, ainsi qu'une clause contre les pratiques anticoncurrentielles.
l'on pourrait après un certain temps, moyennant une clause de révision, trouver une réponse adéquate à ce problème.
des États tiers comportent une clause juridiquement contraignante sur la protection des droits de l'enfant.
j'ai signé une clause de confidentialité.
Si un courtier a une clause de retrait vague, un commerçant doit être très fatigué de cela
Une clause sociale horizontale a été introduite dans le traité FUE, qui impose à l'Union européenne de
Il contient donc une clause sociale transversale selon laquelle la promotion d'un niveau d'emploi élevé,
La facture de Poker en ligne New York inclura une clause de mauvais acteur empêchant les sites de poker qui opérait aux États-Unis après le 31 décembre 2006, de se qualifier pour un permis.
Une clause est toujours considérée comme n'ayant pas fait l'objet d'une négociation individuelle lorsqu'elle a été rédigée préalablement
il apparaît cependant difficile d'envisager que le traité contienne une clause générale de hiérarchie des nonnes couvrant l'ensemble des domaines.
cette question a été traitée par une clause de la loi qui exempte spécifiquement certains programmes de toute inculpation bien
Ben et Jerry créent un précédent en découvrant une clause peu connue concernant les actions
Parmi ceuxci figurent l'inclusion d'une clause relative aux droits de l'homme dans le dispositif des accords conclus avec les pays tiers,
La loi comprenait une clause de protection des dénonciateurs. Elle exige que les entreprises de
À moins que vous n'écriviez spécifiquement une clause de«sortie» dans l'accord de dépôt,